Permis d'aménager n° PA 02520413P0001 à Doubs

Permis d'aménager

N° PA 02520413P0001

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

SMCI TRADITION

Adresse du terrain

CHAMP DU CLOS ET CRÃÂªT DE LA RAPPE DOUBS 25300

Date d'autorisation

20/02/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 571 · AA 297

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation20/02/2014

👤Demandeur

DénominationSMCI TRADITION

SIRET44456319100022

SIREN444563191

Code postal25000

LocalitéBESANÃÂAÂ§ON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

AdresseCHAMP DU CLOS ET CRÃÂªT DE LA RAPPE DOUBS 25300

ParcellesA 571 · AA 297

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.