Déclaration préalable de travaux n° DP 0252042500015 à Doubs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0252042500015

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE ST LOUP DOUBS 25300

Date d'autorisation

17/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 287 · AC 300 · AC 370

Superficie du terrain

1150 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/06/2025

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéDOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

AdresseRUE DE ST LOUP DOUBS 25300

ParcellesAC 287 · AC 300 · AC 370

Superficie terrain1150 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Surface agricole créée16 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.