Permis d'aménager n° PA 02520416P0001 à Doubs

Permis d'aménager

N° PA 02520416P0001

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

GOURSOLL'IMMO

Adresse du terrain

RUE BURACO L'OIE DE LA VILLE DOUBS 25300

Date d'autorisation

11/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 309 · AD 314 · AD 358

Superficie du terrain

1790 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation11/05/2016

Ouverture du chantier01/08/2016

👤Demandeur

DénominationGOURSOLL'IMMO

SIRET43789248200039

SIREN437892482

Code postal25300

LocalitéDOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

AdresseRUE BURACO L'OIE DE LA VILLE DOUBS 25300

ParcellesAD 309 · AD 314 · AD 358

Superficie terrain1790 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.