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Permis de construire
N° PC 02520423P0025
Ville de Doubs · 25300
Bénéficiaire
BESSIMM
Adresse du terrain
2 RUE DE LA VALPRE DOUBS 25300
Date d'autorisation
08/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 169
Superficie du terrain
941 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation08/02/2024

👤Demandeur

DénominationBESSIMM
SIRET91333687100011
SIREN913336871
Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDoubs (25204)
Code postal25300
Adresse2 RUE DE LA VALPRE DOUBS 25300
ParcellesAA 169
Superficie terrain941 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable avant232 m²
Surface habitable issue de transfo232 m²
Surface habitable transformée232 m²
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.