Permis de construire n° PC 02520414P0023 à Doubs

Permis de construire

N° PC 02520414P0023

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

34 RUE DE LA SYLVE DOUBS 25300

Date d'autorisation

09/03/2015

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 91

Superficie du terrain

800 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation09/03/2015

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéDOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

Adresse34 RUE DE LA SYLVE DOUBS 25300

ParcellesAD 91

Superficie terrain800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant72 m²

Surface locaux démolie35 m²

Surface locaux transformée37 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.