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Permis de construire
N° PC 02520421P0032
Ville de Doubs · 25300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CLOS TOURNIER DOUBS 25300
Date d'autorisation
25/02/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 270
Superficie du terrain
1495 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
470 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation25/02/2022

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéDOUBS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDoubs (25204)
Code postal25300
AdresseRUE DU CLOS TOURNIER DOUBS 25300
ParcellesAA 270
Superficie terrain1495 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée470 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.