Permis de construire n° PC 02520417P0036 à Doubs

Permis de construire

N° PC 02520417P0036

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LA FORGE LOT 4 DOUBS 25300

Date d'autorisation

10/01/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 423

Superficie du terrain

713 m²

Logements créés

Surface habitable créée

279 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation10/01/2018

Ouverture du chantier10/11/2018

Achèvement des travaux06/07/2020

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

AdresseLOTISSEMENT LA FORGE LOT 4 DOUBS 25300

ParcellesAA 423

Superficie terrain713 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée279 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.