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Permis de construire de la ville de Plancher-Bas

Plan cadastre Plancher-Bas

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
F1544 Permis de construire 2026-01-23 23/01/2026 94 m² 11 RUE DES GRANGES PLANCHER-BAS 70290 Détails
A1989
A1990 		Permis de construire 2025-12-10 10/12/2025 115 m² 7 RUE DU MARTENOT PLANCHER-BAS 70290 Détails
VE118 Permis de construire 2025-09-09 09/09/2025 41 m² RUE DU NOIRMOUCHOT AU NOIRMOUCHOT PLANCHER-BAS 70290 Détails
VE126
VE143
VE144 		Permis de construire 2025-06-11 11/06/2025 154 m² 11 RUE DU NOIRMOUCHOT PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1528
F1529 		Permis de construire 2024-08-01 01/08/2024 48 m² 2 RUE DU ROUGEMONT PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZB79
B1771 		Permis de construire 2024-07-13 13/07/2024 64 m² RUE DES VIEUX PRES PLANCHER-BAS 70290 Détails
G913 Permis de construire 2024-07-09 09/07/2024 32 m² AUX PRES LAJUS PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA41 Permis de construire 2024-03-26 26/03/2024 115 m² RUE DES CARRIERES PLANCHER-BAS 70290 Détails
D1539 Permis de construire 2023-07-19 19/07/2023 S.C.I. LA TRIBU CAMJBF
 93 m² RUE DES ECORCES PLANCHER-BAS 70290 Détails
G913 Permis de construire 2023-06-23 23/06/2023 76 m² RUE GASTON JEANMOUGIN AUX PRES LAJUS PLANCHER BAS 70290 Détails
ZK64
ZK65 		Permis de construire 2023-05-17 17/05/2023 90 m² RUE DES ETANGS PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA200
B1804 		Permis de construire 2023-01-13 13/01/2023 AGES &VIE HABITAT
 980 m² RUE LOUIS PASTEUR PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE273
ZE273
ZE922 		Permis de construire 2022-12-09 09/12/2022 85 m² RUE GASTON JEANMOUGIN PLANCHER-BAS 70290 Détails
H1695 Déclaration préalable 2022-11-03 03/11/2022 0 m² RUE DU GENERAL BROSSET PLANCHER-BAS 70290 Détails
B1557 Permis de construire 2022-08-18 18/08/2022 COMMUNE DE PLANCHER-BAS
 18 m² 19 RUE LOUIS PASTEUR PLANCHER-BAS 70290 Détails
H1580
H1583 		Permis de construire 2022-02-10 10/02/2022 100 m² RUE DES PIERRES PLANCHER-BAS 70290 Détails
B1776 Permis de construire 2022-02-10 10/02/2022 130 m² 7 BIS RUE DU GENERAL BROSSET PLANXHER-BAS 70290 Détails
ZB169 Permis de construire 2022-01-21 21/01/2022 104 m² RUE DU GENERAL BROSSET LES CHAMPS DE LA MOSELLE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA27
ZA29
A2079 		Permis de construire 2021-12-21 21/12/2021 194 m² RUE DU RAPOIS PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1493 Permis de construire 2021-09-23 23/09/2021 124 m² 11 RUE DES GRANGES PLANCHER-BAS 70290 Détails
H512
H1811 		Permis de construire 2021-09-18 18/09/2021 158 m² 10 A RUE DE LA TRUITE PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1493 Permis de construire 2021-09-18 18/09/2021 140 m² RUE DES GRANGES PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1460
F267 		Permis de construire 2021-06-07 07/06/2021 92 m² RUE DES GRANGES PLANCHER-BAS 70290 Détails
VE136 Permis de construire 2021-06-07 07/06/2021 92 m² AU NOIRMOUCHOT AU NOIRMOUCHOT PLANCHER-BAS 70290 Détails
G168
ZE122 		Permis de construire 2021-06-01 01/06/2021 115 m² RUE DE L'ECLUSE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA190
ZA191
ZA192 		Déclaration préalable 2021-05-10 10/05/2021 120 m² RUE DU RAPOIS CHAMP DE LA BORNE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE274 Permis de construire 2021-03-19 19/03/2021 110 m² RUE GASTON JEANMOUGIN PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA184 Permis de construire 2021-02-27 27/02/2021 148 m² 1 RUE DES CARRIERES PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZI99 Permis de construire 2021-02-18 18/02/2021 220 m² RUE DU SAVOYARD PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA170 Permis de construire 2021-02-03 03/02/2021 109 m² RUE DES CARRIERES - RUE D PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1399
F1401 		Permis de construire 2021-01-28 28/01/2021 122 m² RUE DES ETANGS A LA GRANGE GODEY PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA64 Permis de construire 2020-09-05 05/09/2020 90 m² RUE DES CARRIERES PLANCHER-BAS 70290 Détails
B1547
B310
B1550 		Permis de construire 2020-07-11 11/07/2020 149 m² RUPT DES GOUTTES PLANCHER-BAS 70290 Détails
A2067
A2069
A225 		Permis de construire 2020-06-26 26/06/2020 90 m² RUE DU RAPOIS PLANCHER-BAS 70290 Détails
VE41
VE145
VE42 		Permis de construire 2020-02-04 04/02/2020 361 m² RUE DU CHAUFFE CUL PLANCHER-BAS 70290 Détails
VD426
VD429
VD432 		Permis de construire 2020-02-04 04/02/2020 83 m² RUE DE LA CHAILLEE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZK13 Permis de construire 2019-11-27 27/11/2019 108 m² 8 RUE DES ETANGS PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE76 Permis de construire 2019-09-27 27/09/2019 68 m² AU PRE BESSON PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE264 Permis de construire 2019-09-06 06/09/2019 98 m² 5 RUE DU PRE BESSON PLANCHER BAS 70190 Détails
A481
A482 		Permis de construire 2019-08-29 29/08/2019 60 m² 51 RUE DU RAPOIS PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE265
G923 		Permis de construire 2019-06-28 28/06/2019 94 m² RUE GASTON JEANMOUGIN PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1495 Permis de construire 2019-05-09 09/05/2019 134 m² RUE DES ETANGS PLANCHER-BAS 70290 Détails
F92
F93 		Permis de construire 2019-03-08 08/03/2019 147 m² RUE DES ETANGS EN LA REVANUE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE278 Permis de construire 2019-02-01 01/02/2019 95 m² RUE DU JEANMOUGIN PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE277 Permis de construire 2019-01-15 15/01/2019 98 m² RUE JEANMOUGIN PLANCHER-BAS 70290 Détails
A2067
A2069
A225 		Permis de construire 2018-11-19 19/11/2018 90 m² RUE DU RAPOIS PLANCHER-BAS 70290 Détails
D299 Permis de construire 2018-10-20 20/10/2018 COMMUNE DE PLANCHER-BAS
 0 m² 5 RUE DU ONZE NOVEMBRE PLANCHER-BAS 70290 Détails
F47
ZK31 		Permis de construire 2017-09-13 13/09/2017 38 m² 6B RUE DES ETANGS LES GRANDES-GODEY PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZH90 Permis de construire 2017-06-17 17/06/2017 142 m² RUE DE MALEMBRE PLANCHER BAS 70290 Détails
Permis de construire 2017-03-18 18/03/2017 201 m² Détails
ZA186 Permis de construire 2017-03-17 17/03/2017 119 m² LE CHAMPS DE LA PRAY PLANCHER BAS 70290 Détails
Permis de construire 2016-11-19 19/11/2016 123 m² Détails
Permis de construire 2016-10-29 29/10/2016 98 m² Détails
Permis de construire 2016-10-28 28/10/2016 147 m² Détails
Permis de construire 2016-09-17 17/09/2016 333 m² Détails
H1848 Permis de construire 2016-08-27 27/08/2016 84 m² RUE DU MALBAZIN PLANCHER BAS 70290 Détails
H1848 Permis de construire 2016-08-27 27/08/2016 109 m² RUE DU MALBAZIN PLANCHER BAS 70290 Détails
ZA185 Permis de construire 2015-04-13 13/04/2015 90 m² RUE DES CARRIERES PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1494 Permis de construire 2015-03-04 04/03/2015 169 m² RUE DES GRANGES PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZC134P
ZC132 		Permis de construire 2014-12-31 31/12/2014 86 m² RUE DE LA TRUITE PLANCHER-BAS 70290 Détails
D291
D292
D293 		Permis de construire 2014-07-03 03/07/2014 92 m² RUE LOUIS PERGAUD PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZA45 Permis de construire 2014-06-02 02/06/2014 164 m² RUE DES CARRIERES PLANCHER-BAS 70290 Détails
F47
ZK31 		Permis de construire 2014-02-21 21/02/2014 119 m² 6BIS RUE DES ETANGS PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZI16P Permis de construire 2014-02-21 21/02/2014 75 m² 10B RUE DU SAVOYARD PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZI16 Permis de construire 2014-02-21 21/02/2014 73 m² 10A RUE DU SAVOYARD PLANCHER-BAS 70290 Détails
G94 Permis de construire 2013-12-19 19/12/2013 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
 36 m² RUE DE L ECLUSE PLANCHER-BAS 70290 Détails
A1949
A1946
A1945 		Permis de construire 2013-07-26 26/07/2013 205 m² 42 RUE DU RAPOIS PLANCHER-BAS 70290 Détails
F279
F1482 		Permis de construire 2013-02-18 18/02/2013 82 m² 3 RUE DE ROUGEMONT LES GRANGES GODEY PLANCHER-BAS 70290 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB158
ZB161 		Permis de construire 2025-07-04 04/07/2025 SCI E.B.L.S.
 363 m² 18BIS RUE DU GENERAL BROSSET PLANCHER-BAS 70290 Détails
A1224 Permis de construire 2024-10-16 16/10/2024 170 m² LA LOTTE DESSUS PLANCHER-BAS 70290 Détails
H1703
H1704
H1139 		Permis de construire 2023-05-23 23/05/2023 MENUISERIE LORENTZIN ROBIN
 32 m² 15 RUE DU 20 NOVEMBRE 1944 PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZI63 Déclaration préalable 2023-04-01 01/04/2023 432 m² 9 AU CHAUFFE-CUL PLANCHER-BAS 70290 Détails
H1695 Déclaration préalable 2022-11-03 03/11/2022 300 m² RUE DU GENERAL BROSSET PLANCHER-BAS 70290 Détails
H1571
H1488
H1574 		Permis de construire 2022-04-30 30/04/2022 41 m² 5 RUE DE LA LIBERATION PLANCHER-BAS 70290 Détails
D1741 Déclaration préalable 2022-03-02 02/03/2022 HAUTE-SAONE FIBRE
 15 m² 36 RUE LOUIS PERGAUD PLANCHER-BAS 70290 Détails
B1776 Permis de construire 2022-02-10 10/02/2022 19 m² 7 BIS RUE DU GENERAL BROSSET PLANXHER-BAS 70290 Détails
ZI63 Déclaration préalable 2021-10-21 21/10/2021 228 m² 9 RUE DU CHAUFFECUL PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZB29
ZB185
ZB186 		Permis de construire 2021-09-18 18/09/2021 100 m² 10 CHEMIN DU RUPT DES GOUTTES PLANCHER-BAS 70290 Détails
D1741 Déclaration préalable 2021-07-31 31/07/2021 HAUTE-SAONE FIBRE
 15 m² 36 RUE LOUIS PERGAUD PLANCHER BAS 70290 Détails
G167 Permis de construire 2020-08-04 04/08/2020 148 m² 28 RUE DE L'ECLUSE PLANCHER-BAS 70290 Détails
D299 Permis de construire 2018-10-20 20/10/2018 COMMUNE DE PLANCHER-BAS
 8 m² 5 RUE DU ONZE NOVEMBRE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZE151
ZE235
ZE237 		Permis de construire 2018-07-27 27/07/2018 323 m² ZA LES CHAMPS LAJUS PLANCHER-BAS 70290 Détails
Permis de construire 2017-02-03 03/02/2017 960 m² Détails
VD422
VD424 		Permis de construire 2016-08-27 27/08/2016 124 m² 12 RUE DE LA CHAILLEE PLANCHER-BAS 70290 Détails
Permis de construire 2016-04-23 23/04/2016 SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
 271 m² Détails
G202
G200
ZE94 		Permis de construire 2014-04-24 24/04/2014 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
 53 m² RUE DE L ECLUSE PLANCHER-BAS 70290 Détails
F1348 Permis de construire 2013-12-19 19/12/2013 207 m² 6A RUE DU SAVOYARD PLANCHER-BAS 70290 Détails
G94 Permis de construire 2013-12-19 19/12/2013 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
 53 m² RUE DE L ECLUSE PLANCHER-BAS 70290 Détails
ZI52
ZI51
ZI50 		Permis de construire 2013-04-02 02/04/2013 1800 m² AU TRONCHET PLANCHER-BAS 70290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
G168
ZE122 		2020-09-18 18/09/2020 7490 m² 28BIS RUE DE L'ECLUSE PLANCHER-BAS 70290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B1723
B479
B1574 		2023-10-21 21/10/2023 19577 m² 20 RUE DES ROCHES PLANCHER-BAS 70290 Détails
VE43 2017-12-13 13/12/2017 270 m² 13 RUE DU NOIRMOUCHOT PLANCHER-BAS 70290 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Plancher-Bas

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Plancher-Bas ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Plancher-Bas depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Plancher-Bas, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.