1. Accueil
  2. Cadastre Plancher-Bas
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 07041321E0011
Déclaration préalable de travaux
N° DP 07041321E0011
Ville de Plancher-Bas · 70290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU RAPOIS CHAMP DE LA BORNE PLANCHER-BAS 70290
Date d'autorisation
10/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 190 · ZA 191 · ZA 192
Superficie du terrain
2330 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
← Toutes les autorisations à Plancher-Bas Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/05/2021
Ouverture du chantier10/06/2021
Achèvement des travaux01/10/2021

👤Demandeur

Code postal68130
LocalitéASPACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommunePlancher-Bas (70413)
Code postal70290
AdresseRUE DU RAPOIS CHAMP DE LA BORNE PLANCHER-BAS 70290
ParcellesZA 190 · ZA 191 · ZA 192
Superficie terrain2330 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée120 m²
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.