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Permis de construire de la ville de Le Bélieu

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
136A 306A 310A	locaux	2017	GAEC GUINCHARD	30635 m²	25 Les Lessus	Plus de détails
136A 306A 310A	locaux	2017	GAEC GUINCHARD	30635 m²	25 Les Lessus	Plus de détails
24AE	locaux	2017	SCI DU LEVANT	4214 m²	9 rue des Dolines	Plus de détails
276A 278A 280A	locaux	2018	GAEC du Pre Cassard	6482 m²	4 Le Pre Cassard	Plus de détails
31pAE	locaux	2018	SARL JLT	2570 m²	rue des Dolines	Plus de détails
	locaux	2018	SCI DU TOTEM	0 m²	Zone artisanale Les Doline	Plus de détails
276A 278A 280A	locaux	2018	GAEC DU PRE CASSARD	6482 m²	4 Le Pre Cassard	Plus de détails
258C 259C	locaux	2018	Conseil Departemental du Doubs	52719 m²	La Chaux	Plus de détails
276A 278A 280A	locaux	2018	GAEC DU PRE CASSARD	6482 m²	4 Le Pre Cassard	Plus de détails
308C 309C	locaux	2018	TISSERAND	8376 m²	7 Rue des Dolines	Plus de détails
18AE 309C	locaux	2018	SCI RECTIS	8376 m²	7 Rue des Dolines	Plus de détails
276A 278A 280A	locaux	2018	GAEC du Pre Cassard	6482 m²	4 Le Pre Cassard	Plus de détails
	locaux	2018	SCI DU TOTEM	0 m²	Zone artisanale Les Doline	Plus de détails
31pAE	locaux	2018	SCI ASME	2570 m²	Le Bas de la Chaux	Plus de détails
258C 259C	locaux	2018	Conseil Departemental du Doubs	52719 m²	La Chaux	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Bélieu

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Bélieu ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Bélieu depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Bélieu, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.