1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Le Bélieu

Permis de construire de la ville de Le Bélieu

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
A529	Permis de construire	2013-09-1111/09/2013	SCI ou autres supports de programmes de construction	103 m²	8 rue du Grand Pre Lotissement ''Le Grand Pre'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C364 C372	Permis de construire	2014-06-1717/06/2014	Particuliers	149 m²	lotissement ''Le Clos de l Clos Dessous BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C359	Permis de construire	2014-08-0505/08/2014	Particuliers	112 m²	Lotissement ''Le Clos de l Clos Dessous BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C598	Permis de construire	2016-03-3030/03/2016	Particuliers	133 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lieudit ''Lessus'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A598p	Permis de construire	2016-02-0505/02/2016	Particuliers	115 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lieudit ''Lessus'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A610	Permis de construire	2016-04-0404/04/2016	Particuliers	156 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A621	Permis de construire	2016-03-3030/03/2016	Particuliers	138 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C361 C362 C369	Permis de construire	2016-05-1818/05/2016	Particuliers	242 m²	10 rue du Clos de la Fontaine BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C598	Permis de construire	2016-06-1313/06/2016	Particuliers	138 m²	Lotissement '' Isenbart'' ''Lessus'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A622	Permis de construire	2016-05-2424/05/2016	Particuliers	144 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A618	Permis de construire	2016-05-2424/05/2016	Particuliers	150 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A616	Permis de construire	2016-07-2222/07/2016	Particuliers	119 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C416	Permis de construire	2016-09-0505/09/2016	Particuliers	111 m²	Lotissement '' L'Horizon'' Belieu BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A620	Permis de construire	2016-09-0505/09/2016	Particuliers	162 m²	Lotissement '' Isenbart'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A617	Permis de construire	2017-01-3030/01/2017	Particuliers	144 m²	Lotissement '' Isenbart'' Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C421	Permis de construire	2017-03-2020/03/2017	Particuliers	114 m²	Lotissement '' L'Horizon'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C360	Permis de construire	2017-07-1717/07/2017	Particuliers	111 m²	Lotissement ""le Clos de la Clos Dessous BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C418	Permis de construire	2017-07-0707/07/2017	Particuliers	80 m²	Lotissement '' L'Horizon'' Belieu BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C412	Permis de construire	2017-07-3131/07/2017	Particuliers	106 m²	Lotissement ""L'Horizon"" L BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C417	Permis de construire	2017-08-1414/08/2017	Particuliers	102 m²	Lotissement l'Horizon - lo BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C422	Permis de construire	2017-09-0101/09/2017	Particuliers	133 m²	Lotissement '' L'Horizon'' Belieu BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C414	Permis de construire	2017-11-2424/11/2017	Particuliers	188 m²	Lotissement l'Horizon - lo BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AH56	Permis de construire	2018-01-3030/01/2018	Particuliers	108 m²	Lotissement l'Horizon - lo BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
C419	Permis de construire	2018-01-3030/01/2018	Particuliers	115 m²	Lotissement '' L'Horizon'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AH55	Permis de construire	2018-05-0404/05/2018	Particuliers	144 m²	Rue de l'Horizon Lotissement ""L'Horizon"" Lot n_7 BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AB60	Permis de construire	2018-03-2727/03/2018	Particuliers	134 m²	Lotissement ""Isenbart"" Lot BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AH51	Permis de construire	2018-06-0101/06/2018	Particuliers	109 m²	Lotissement '' L'Horizon'' BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AB64	Permis de construire	2019-02-0101/02/2019	Particuliers	102 m²	rue Emile Isenbart BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AB61	Permis de construire	2019-06-0707/06/2019	Particuliers	109 m²	Lotissement ""Isenbart"" lot BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A14 AB69	Permis de construire	2019-06-2121/06/2019	Particuliers	148 m²	Lotissement ""Isenbart"" Lot BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AH53	Permis de construire	2019-10-0808/10/2019	Particuliers	133 m²	5 rue de l'Horizon Lotissement ""l'Horizon"" lot n_ 5 BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AD10 AD12 AD13	Permis de construire	2020-09-1111/09/2020	Particuliers	5 m²	1 rue du Chateau BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
A135 AB10 AB11	Permis de construire	2020-10-2020/10/2020	Particuliers	52 m²	18 Rue des Lessus BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AE4	Permis de construire	2020-11-2727/11/2020	Particuliers	24 m²	8 chemin de la Chaux BELIEU (LE) 25500	Plus de détails
AH6	Permis de construire	2023-06-2727/06/2023	HAUT-DOUBS CREER BATIR	390 m²	LIEU-DIT LE CLOS DESSOUS BELIEU (LE) 25500	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Bélieu

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Bélieu ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Bélieu depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Bélieu, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.