Permis de construire n° PC 02505017R0018 à Le Bélieu

Permis de construire

N° PC 02505017R0018

Ville de Le Bélieu · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L'HORIZON LOTISSEMENT ""L'HORIZON"" LOT N_7 BELIEU (LE) 25500

Date d'autorisation

04/05/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 55

Superficie du terrain

744 m²

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation04/05/2018

Ouverture du chantier15/06/2018

Achèvement des travaux01/07/2019

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéLES FINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLe Bélieu (25050)

Code postal25500

AdresseRUE DE L'HORIZON LOTISSEMENT ""L'HORIZON"" LOT N_7 BELIEU (LE) 25500

ParcellesAH 55

Superficie terrain744 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée144 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.