Permis de construire n° PC 02505014R0003 à Le Bélieu

Permis de construire

N° PC 02505014R0003

Ville de Le Bélieu · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES MAISONS DERRIERE SOUS LE CRET ET LES TILLEULS BELIEU (LE) 25500

Date d'autorisation

20/05/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 152 · B 405

Superficie du terrain

135699 m²

Surface locaux créée

360 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation20/05/2014

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéLE BELIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLe Bélieu (25050)

Code postal25500

AdresseLES MAISONS DERRIERE SOUS LE CRET ET LES TILLEULS BELIEU (LE) 25500

ParcellesB 152 · B 405

Superficie terrain135699 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant425 m²

Surface locaux créée360 m²

Surface agricole avant425 m²

Surface agricole créée360 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.