Permis de construire n° PC 02505017R0005 à Le Bélieu

Permis de construire

N° PC 02505017R0005

Ville de Le Bélieu · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA CLOS DESSOUS BELIEU (LE) 25500

Date d'autorisation

17/07/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 360

Superficie du terrain

962 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt26/03/2018

Date d'autorisation17/07/2017

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéMONTLEBON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLe Bélieu (25050)

Code postal25500

AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA CLOS DESSOUS BELIEU (LE) 25500

ParcellesC 360

Superficie terrain962 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée111 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.