Permis de construire n° PC 02505017R0008 à Le Bélieu

Permis de construire

N° PC 02505017R0008

Ville de Le Bélieu · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""L'HORIZON"" L BELIEU (LE) 25500

Date d'autorisation

31/07/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 412

Superficie du terrain

693 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation31/07/2017

Ouverture du chantier27/09/2017

👤Demandeur

Code postal2300

LocalitéLA CHAUX DE FONDS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLe Bélieu (25050)

Code postal25500

AdresseLOTISSEMENT ""L'HORIZON"" L BELIEU (LE) 25500

ParcellesC 412

Superficie terrain693 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.