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Permis de construire de la ville de Gonsans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
A1003 A1001 A997	Permis de construire	2013-07-3131/07/2013	Particuliers	129 m²	RUE Derriere les Vergers Gonsans 25360	Plus de détails
E56	Permis de construire	2014-03-1313/03/2014	Particuliers	114 m²	RTE DE GLAMONDANS Gonsans 25360	Plus de détails
ZC146	Permis de construire	2015-08-3030/08/2015	Particuliers	151 m²	RUE Sur la Combe Gonsans 25360	Plus de détails
ZC146	Permis de construire	2015-08-3030/08/2015	Particuliers	151 m²	RUE sur la Combe Gonsans 25360	Plus de détails
E558	Permis de construire	2015-09-0808/09/2015	Particuliers	105 m²	CHEM de Glamondans Milieu du village Gonsans 25360	Plus de détails
ZE58	Permis de construire	2015-11-2222/11/2015	Particuliers	97 m²	Rue du Chatelard Gonsans 25360	Plus de détails
ZE2	Permis de construire	2016-06-2323/06/2016	Particuliers	121 m²	4 rue du Chatelard ""A Romp Gonsans 0	Plus de détails
ZE65	Permis de construire	2016-10-0909/10/2016	Particuliers	149 m²	lot 3 Zone d activites Intercomm A Rompre Gonsans 25360	Plus de détails
ZE59	Permis de construire	2016-09-0606/09/2016	Particuliers	83 m²	rue du Chatelard Gonsans 25360	Plus de détails
ZE2 ZE69	Permis de construire	2016-12-0707/12/2016	Particuliers	201 m²	rue du Chatelard A Rompre Gonsans 25360	Plus de détails
	Permis de construire	2018-10-0505/10/2018	Particuliers	69 m²	Rue du Chatelard A ROMPRE GONSANS 25360	Plus de détails
A1011 A1012 ZC137	Permis de construire	2018-02-0808/02/2018	Particuliers	139 m²	DERRIERE LES VERGERS GONSANS 25360	Plus de détails
E120	Permis de construire	2017-12-1414/12/2017	Particuliers	148 m²	VERGERS SUR LE MONT GONSANS 25360	Plus de détails
A1000 A1002 A1016	Permis de construire	2018-07-2020/07/2018	Particuliers	97 m²	RUE DE DERRIERE LES VERGER GONSANS 25360	Plus de détails
E144	Permis de construire	2018-11-1212/11/2018	Particuliers	108 m²	RUE DE L'EGLISE GONSANS 25360	Plus de détails
ZE60	Permis de construire	2019-03-2929/03/2019	Particuliers	135 m²	A ROMPRE GONSANS 25360	Plus de détails
ZE64	Permis de construire	2019-06-1717/06/2019	SCI de particuliers	0 m²	4 RUE ROMPRE GONSANS 25360	Plus de détails
E363	Permis de construire	2019-08-3030/08/2019	Particuliers	65 m²	5158 RUE DE LA CORVEE GONSANS 25360	Plus de détails
E522	Permis de construire	2019-12-2020/12/2019	Particuliers	127 m²	CHEMIN DES CREUX GONSANS 25360	Plus de détails
ZC120	Permis de construire	2020-04-1919/04/2020	Particuliers	133 m²	17 RUE DERRIERE LES VERGERS GONSANS 25360	Plus de détails
ZC146	Permis de construire	2020-11-2121/11/2020	Particuliers	140 m²	5 SUR LA COMBE GONSANS 25360	Plus de détails
E355 E363 E364	Permis de construire	2022-07-2626/07/2022	Particuliers	55 m²	RUE DE LA CORVEE GONSANS 25360	Plus de détails
E406 E535 E537	Permis de construire	2022-09-0202/09/2022	COMMUNE DE GONSANS Communes, EPIC, syndicats de communes	5 m²	MILIEU DU VILLAGE GONSANS 25360	Plus de détails
A966	Permis de construire	2022-06-3030/06/2022	Particuliers	72 m²	7 RUE DE DERRIERE LES VERGER GONSANS 25360	Plus de détails
ZE28	Permis de construire	2022-10-0404/10/2022	Particuliers	117 m²	Rue Chatelard GONSANS 25360	Plus de détails
ZC155 ZC156	Permis de construire	2022-11-1010/11/2022	Particuliers	149 m²	RUE DE DERRIERE LES VERGER CORVEE DE ROUSSEL GONSANS 25360	Plus de détails
E157 E214	Permis de construire	2024-07-2323/07/2024	Particuliers	0 m²	9 Rue de l'Eglise GONSANS 25360	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Gonsans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Gonsans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Gonsans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Gonsans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.