France Cadastre
A propos de Gonsans
Code postal : 25360Code INSEE : 25278
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Gonsans
SARL Cabinet COQUARD25114 BAUME LES DAMES CEDEX
SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON
Les derniers Permis de Construire à Gonsans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| E157 E214 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 0 m² | 9 Rue de l'Eglise |
| ZC155 ZC156 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 149 m² | RUE DE DERRIERE LES VERGER CORVEE DE ROUSSEL |
| ZE28 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 117 m² | Rue Chatelard |
| E406 E535 E537 | Permis de construire | 2022 | COMMUNE DE GONSANS | 5 m² | MILIEU DU VILLAGE |
| E355 E363 E364 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 55 m² | RUE DE LA CORVEE |
| A966 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 72 m² | 7 RUE DE DERRIERE LES VERGER |
| ZC146 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 140 m² | 5 SUR LA COMBE |
| ZC120 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 133 m² | 17 RUE DERRIERE LES VERGERS |
| E522 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 127 m² | CHEMIN DES CREUX |
| E363 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 65 m² | 5158 RUE DE LA CORVEE |
Consultez le cadastre de Gonsans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Gonsans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Gonsans et ses alentours. Le relevé cadastral de Gonsans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Gonsans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Gonsans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gonsans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gonsans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Gonsans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Gonsans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Gonsans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Gonsans dans tous les formats désirés.
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