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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Gonsans

Code postal : 25360
Code INSEE : 25278
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Gonsans

1, rue de l'Église
25360 Gonsans
+33 3 81 63 00 72
Contacter la mairie

Géomètres à Gonsans

SARL Cabinet COQUARD - BS (VALDAHON)
2 bis rue de la Piscine
25800 VALDAHON
à 9,3 km de Gonsans

SARL Cabinet COQUARD
4 rue des Roches BP 94064
25114 BAUME LES DAMES
à 14,9 km de Gonsans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Gonsans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A966 Permis de construire 2025-08-23 23/08/2025 164 m² 7 RUE DERRIERE LES VERGERS GONSANS 25360 Détails
E157
E214
Permis de construire 2024-07-23 23/07/2024 0 m² 9 RUE DE L'EGLISE GONSANS 25360 Détails
ZC155
ZC156
Permis de construire 2022-11-10 10/11/2022 149 m² RUE DE DERRIERE LES VERGER CORVEE DE ROUSSEL GONSANS 25360 Détails
ZE28 Permis de construire 2022-10-04 04/10/2022 117 m² RUE CHATELARD GONSANS 25360 Détails
E406
E535
E537
Permis de construire 2022-09-02 02/09/2022 COMMUNE DE GONSANS
5 m² MILIEU DU VILLAGE GONSANS 25360 Détails
E355
E363
E364
Permis de construire 2022-07-26 26/07/2022 55 m² RUE DE LA CORVEE GONSANS 25360 Détails
A966 Permis de construire 2022-06-30 30/06/2022 72 m² 7 RUE DE DERRIERE LES VERGER GONSANS 25360 Détails
ZC146 Permis de construire 2020-11-21 21/11/2020 140 m² 5 SUR LA COMBE GONSANS 25360 Détails
ZC120 Permis de construire 2020-04-19 19/04/2020 133 m² 17 RUE DERRIERE LES VERGERS GONSANS 25360 Détails
E522 Permis de construire 2019-12-20 20/12/2019 127 m² CHEMIN DES CREUX GONSANS 25360 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD43
ZD53
ZD54
Permis de construire 2024-11-18 18/11/2024 ELEVAGE KOLLY
590 m² CORVEE RAVENY GONSANS 25360 Détails
A966 Déclaration préalable 2023-12-01 01/12/2023 18 m² 7 RUE DE DERRIERE LES VERGER GONSANS 25360 Détails
ZD12
ZD13
Déclaration préalable 2023-02-14 14/02/2023 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULAILLER KOLLY
300 m² RTE DE BAUME LES DAMES GONSANS 25360 Détails
E406
E535
E537
Permis de construire 2022-09-02 02/09/2022 COMMUNE DE GONSANS
24 m² MILIEU DU VILLAGE GONSANS 25360 Détails
ZE20
ZE55
Permis de construire 2021-09-09 09/09/2021 118 m² CHEMIN LE CHATELARD GONSANS 25360 Détails
ZE40
ZE49
Permis de construire 2021-07-31 31/07/2021 783 m² ROUTE DE BAUME LES DAMES GONSANS 25360 Détails
ZH11 Déclaration préalable 2021-03-02 02/03/2021 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
4 m² RUE DU CHATELARD SUR LE MONT GONSANS 25360 Détails
ZK18
ZK19
ZK25
Permis de construire 2021-02-15 15/02/2021 924 m² PRES CARRES GONSANS 25360 Détails
ZD13
ZD14
Permis de construire 2020-11-06 06/11/2020 1821 m² ROUTE DE BAUME LES DAMES GONSANS 25360 Détails
ZE66 Permis de construire 2020-09-08 08/09/2020 1448 m² 1 RUE DE ROMPRE - ZA ""A ROMP GONSANS 25360 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZE52P
ZE51
ZE48
2013-09-21 21/09/2013 0 m² RTE DEPARTEMENTALE N 492 A ROMPRE GONSANS 25360 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
E158
E159
2025-05-27 27/05/2025 2651 m² 7 RUE DE L EGLISE GONSANS 25360 Détails
ZI24 2023-07-27 27/07/2023 1000 m² 6 RUE MONT RACHET GONSANS 25360 Détails
E537 2022-03-21 21/03/2022 1510 m² 1 RUE DE L'EGLISE GONSANS 25360 Détails
E136 2016-05-12 12/05/2016 0 m² RUE DE BAUME LES DAMES GONSANS 25360 Détails
⚠️ Risques majeurs à Gonsans Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE7
Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Gonsans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Gonsans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Gonsans et ses alentours. Le relevé cadastral de Gonsans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Gonsans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Gonsans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gonsans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gonsans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Gonsans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Gonsans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Gonsans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Gonsans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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