Permis de construire n° PC 02527824V0002 à Gonsans

Permis de construire

N° PC 02527824V0002

Ville de Gonsans · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE DE L'EGLISE GONSANS 25360

Date d'autorisation

23/07/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 157 · E 214

Superficie du terrain

2270 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation23/07/2024

Ouverture du chantier05/08/2024

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéGONSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGonsans (25278)

Code postal25360

Adresse9 RUE DE L'EGLISE GONSANS 25360

ParcellesE 157 · E 214

Superficie terrain2270 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant182 m²

Surface habitable issue de transfo181 m²

Surface habitable démolie1 m²

Surface habitable transformée181 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.