Plan du cadastre de la ville de Chaux-lès-Passavant

A propos de Chaux-lès-Passavant

Code postal : 25530
Code INSEE : 25141
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Chaux lès Passavant

12 grande rue
25530 CHAUX LES PASSAVANT
+33 3 81 60 46 34
Contacter la mairie

POLE TOPOGRAPHIQUECADASTRE BESANCON

25042 Besancon Cedex
03 81 47 24 00

Géomètres à Chaux-lès-Passavant

SARL Cabinet COQUARD - BS (VALDAHON)
2 bis rue de la Piscine
25800 VALDAHON
à 9,8 km de Chaux-lès-Passavant

SARL Cabinet COQUARD
4 rue des Roches BP 94064
25114 BAUME LES DAMES
à 13,0 km de Chaux-lès-Passavant

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Chaux-lès-Passavant

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
D177 D17	Permis de construire	2024-04-06 06/04/2024	135 m²	GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC119	Permis de construire	2023-09-12 12/09/2023	0 m²	8 GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC10	Permis de construire	2021-10-05 05/10/2021	0 m²	25 GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC117	Permis de construire	2021-07-10 10/07/2021	121 m²	11 RUE DE GONSELIN CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC41	Permis de construire	2021-03-03 03/03/2021	0 m²	GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC5	Permis de construire	2021-01-16 16/01/2021	0 m²	GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZD1	Permis de construire	2019-12-16 16/12/2019	3 m²	7 MAILLER CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZH17 ZH34 ZH37	Permis de construire	2024-03-28 28/03/2024	GAEC BOILLOT	2038 m²	LA MAILLIER CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC36	Permis de construire	2023-02-21 21/02/2023	GAEC VIENNET	560 m²	22 GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZD68 ZD66 ZD64	Permis de construire	2020-06-20 20/06/2020	EARL DE LA ROCHERE	26 m²	SOUS LES ROMATIGNOTS CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZC112	Déclaration préalable	2015-04-17 17/04/2015		20 m²	20 RUE GONSELIN CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
A19	Permis de construire	2014-07-21 21/07/2014		0 m²	LA GRACE DIEU CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
A11 A12 A25	Permis de construire	2013-06-08 08/06/2013	ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86	0 m²	LA GRACE DIEU CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails
ZD60 ZD62 ZD64	Permis de construire	2013-03-22 22/03/2013	EARL DE LA ROCHERE	157 m²	SOUS LES ROMATIGNOTS CHAUX-LES-PASSAVANT 25530	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Chaux-lès-Passavant Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Chaux-lès-Passavant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaux-lès-Passavant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaux-lès-Passavant et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaux-lès-Passavant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaux-lès-Passavant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaux-lès-Passavant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaux-lès-Passavant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaux-lès-Passavant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaux-lès-Passavant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaux-lès-Passavant au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaux-lès-Passavant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaux-lès-Passavant dans tous les formats désirés.