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Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Chaux-lès-Passavant : Magny-Châtelard - Belmont - Orsans - Côtebrune - Bremondans - Gonsans

A propos de Chaux-lès-Passavant

Code postal : 25530
Code INSEE : 25141
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Chaux lès Passavant

12 grande rue
25530 CHAUX LES PASSAVANT
+33 3 81 60 46 34
Contacter la mairie

POLE TOPOGRAPHIQUECADASTRE BESANCON


25042 Besancon Cedex
03 81 47 24 00

Géomètres à Chaux-lès-Passavant

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Chaux-lès-Passavant Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
D177 D17 Permis de construire 2024 Particuliers 135 m² Grande Rue
ZC119 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² 8 GRANDE RUE
ZC10 Permis de construire 2021 Particuliers 0 m² 25 GRANDE RUE
ZC117 Permis de construire 2021 Particuliers 121 m² 11 RUE de Gonselin
ZC41 Permis de construire 2021 Particuliers 0 m² Grande rue
ZC5 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² grande rue
ZD1 Permis de construire 2019 Particuliers 3 m² 7 MAILLER

Consultez le cadastre de Chaux-lès-Passavant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaux-lès-Passavant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaux-lès-Passavant et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaux-lès-Passavant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaux-lès-Passavant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaux-lès-Passavant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaux-lès-Passavant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaux-lès-Passavant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaux-lès-Passavant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaux-lès-Passavant au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaux-lès-Passavant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaux-lès-Passavant dans tous les formats désirés.

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