Permis de construire n° PC 02514124V0004 à Chaux-lès-Passavant

Permis de construire

N° PC 02514124V0004

Ville de Chaux-lès-Passavant · 25530

Bénéficiaire

GAEC BOILLOT

Adresse du terrain

LA MAILLIER CHAUX-LES-PASSAVANT 25530

Date d'autorisation

28/03/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 17 · ZH 34 · ZH 37

Superficie du terrain

270905 m²

Surface locaux créée

2038 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation28/03/2024

👤Demandeur

DénominationGAEC BOILLOT

SIRET34120882500024

SIREN341208825

Code postal25530

LocalitéCHAUX-LES-PASSAVANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaux-lès-Passavant (25141)

Code postal25530

AdresseLA MAILLIER CHAUX-LES-PASSAVANT 25530

ParcellesZH 17 · ZH 34 · ZH 37

Superficie terrain270905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2038 m²

Surface agricole créée2038 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.