1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant

Permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZD1	Permis de construire	2019-12-1616/12/2019	Particuliers	3 m²	7 MAILLER Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails
ZC5	Permis de construire	2021-01-1616/01/2021	Particuliers	0 m²	grande rue Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails
ZC41	Permis de construire	2021-03-0303/03/2021	Particuliers	0 m²	Grande rue Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails
ZC117	Permis de construire	2021-07-1010/07/2021	Particuliers	121 m²	11 RUE de Gonselin Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails
ZC10	Permis de construire	2021-10-0505/10/2021	Particuliers	0 m²	25 GRANDE RUE Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails
ZC119	Permis de construire	2023-09-1212/09/2023	Particuliers	0 m²	8 GRANDE RUE Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails
D177 D17	Permis de construire	2024-04-0606/04/2024	Particuliers	135 m²	Grande Rue Chaux-les-Passavant 25530	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chaux-lès-Passavant ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.