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Permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant

Plan cadastre Chaux-lès-Passavant  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
D177
D17 		Permis de construire 2024-04-06 06/04/2024 135 m² GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC119 Permis de construire 2023-09-12 12/09/2023 0 m² 8 GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC10 Permis de construire 2021-10-05 05/10/2021 0 m² 25 GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC117 Permis de construire 2021-07-10 10/07/2021 121 m² 11 RUE DE GONSELIN CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC41 Permis de construire 2021-03-03 03/03/2021 0 m² GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC5 Permis de construire 2021-01-16 16/01/2021 0 m² GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZD1 Permis de construire 2019-12-16 16/12/2019 3 m² 7 MAILLER CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZH17
ZH34
ZH37 		Permis de construire 2024-03-28 28/03/2024 GAEC BOILLOT
 2038 m² LA MAILLIER CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC36 Permis de construire 2023-02-21 21/02/2023 GAEC VIENNET
 560 m² 22 GRANDE RUE CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZD68
ZD66
ZD64 		Permis de construire 2020-06-20 20/06/2020 EARL DE LA ROCHERE
 26 m² SOUS LES ROMATIGNOTS CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZC112 Déclaration préalable 2015-04-17 17/04/2015 20 m² 20 RUE GONSELIN CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
A19 Permis de construire 2014-07-21 21/07/2014 0 m² LA GRACE DIEU CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
A11
A12
A25 		Permis de construire 2013-06-08 08/06/2013 ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86
 0 m² LA GRACE DIEU CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
ZD60
ZD62
ZD64 		Permis de construire 2013-03-22 22/03/2013 EARL DE LA ROCHERE
 157 m² SOUS LES ROMATIGNOTS CHAUX-LES-PASSAVANT 25530 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chaux-lès-Passavant ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chaux-lès-Passavant, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.