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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Côtebrune

Code postal : 25360
Code INSEE : 25166
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Côtebrune

2 rue des Tilleuls
25360 COTEBRUNE
+33 3 81 55 24 69
Contacter la mairie

Géomètres à Côtebrune

SARL Cabinet COQUARD - BS (VALDAHON)
2 bis rue de la Piscine
25800 VALDAHON
à 11,8 km de Côtebrune

SARL Cabinet COQUARD
4 rue des Roches BP 94064
25114 BAUME LES DAMES
à 11,9 km de Côtebrune

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Côtebrune

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC36 Permis de construire 2018-02-05 05/02/2018 125 m² CHEMIN DE LA FONTAINE COTEBRUNE 25360 Détails
ZC27 Permis de construire 2016-01-26 26/01/2016 SCI DU PLATEAU DUPANS
0 m² 2 RUE DU CHATEAU COTEBRUNE 25360 Détails
ZC32 Permis de construire 2015-04-22 22/04/2015 0 m² 2 RUE PERROT COTEBRUNE 25360 Détails
ZC20 Permis de construire 2014-08-26 26/08/2014 131 m² RUE DU CHATEAU COTEBRUNE 25360 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC47 Permis de construire 2023-01-09 09/01/2023 34 m² 5 RUE DES TILLEULS COTEBRUNE 25360 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Côtebrune Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Côtebrune grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Côtebrune vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Côtebrune et ses alentours. Le relevé cadastral de Côtebrune vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Côtebrune vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Côtebrune ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Côtebrune

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Côtebrune, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Côtebrune à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Côtebrune au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Côtebrune. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Côtebrune dans tous les formats désirés.

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