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Permis de construire de la ville de Orchamps

Plan cadastre Orchamps  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AD377 Permis de construire 2025-09-12 12/09/2025 L'HOME'S
 211 m² 1 RUE DE LA COMEDIE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL115 Permis de construire 2023-07-26 26/07/2023 95 m² 9 RUE DE LA MARNIERE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL116 Permis de construire 2023-07-13 13/07/2023 56 m² 8 RUE DE LA MARNIERE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL115 Permis de construire 2021-11-27 27/11/2021 94 m² IMPASSE DES PIERRETTES ORCHAMPS 39700 Détails
AC400 Permis de construire 2021-10-18 18/10/2021 7 m² 9 RUE DE L EGLISE ORCHAMPS 39700 Détails
AC290
AC292 		Permis de construire 2020-04-24 24/04/2020 93 m² 8 RUE DU REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0 Détails
ZN4 Permis de construire 2019-12-27 27/12/2019 112 m² LE REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0 Détails
AD120 Permis de construire 2019-12-13 13/12/2019 143 m² RUE DES ANCIENS COMBATTANT ORCHAMPS 0 Détails
AC358
AC359
AC363 		Permis de construire 2019-11-21 21/11/2019 119 m² 20 A RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 0 Détails
AC290
AC292 		Permis de construire 2019-10-30 30/10/2019 73 m² 6 RUE DU REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0 Détails
Permis de construire 2019-09-12 12/09/2019 76 m² Détails
ZN4 Permis de construire 2019-08-20 20/08/2019 86 m² LE REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0 Détails
Permis de construire 2019-08-09 09/08/2019 90 m² Détails
AD88
AD89 		Permis de construire 2019-08-09 09/08/2019 89 m² 5139 RUE DU DOCTEUR LOMBARD ORCHAMPS 0 Détails
AD18 Permis de construire 2019-04-26 26/04/2019 24 m² 18 BI RUE DE L'EGLISE ORCHAMPS 0 Détails
AC290
AC292 		Permis de construire 2019-04-13 13/04/2019 106 m² 4 RUE DU REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0 Détails
AD18 Permis de construire 2019-03-15 15/03/2019 74 m² 18 BI RUE DE LA REPUBLIQUE ORCHAMPS 0 Détails
AC317 Permis de construire 2017-12-16 16/12/2017 41 m² 19 RUE DES MAIZIERES ORCHAMPS 39700 Détails
ZN67
ZN36
ZN35 		Permis de construire 2017-04-16 16/04/2017 156 m² 39 RUE DE LA BERNARDINE ORCHAMPS 39700 Détails
AE418
AE419
AE414 		Permis de construire 2017-01-30 30/01/2017 165 m² RUE LOUIS BESSON ORCHAMPS 39700 Détails
AC388 Permis de construire 2016-11-21 21/11/2016 100 m² LOT BEL AIR SOUS LA GARE ORCHAMPS 39700 Détails
AE39 Permis de construire 2016-10-14 14/10/2016 169 m² CHEM DE LA VIERGE ORCHAMPS 39700 Détails
AE39 Permis de construire 2016-07-29 29/07/2016 91 m² CHEM DE LA VIERGE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL62 Permis de construire 2016-06-10 10/06/2016 M@REALISATION
 680 m² RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails
AE39 Permis de construire 2016-03-09 09/03/2016 54 m² CHEM DE LA VIERGE ORCHAMPS 39700 Détails
AE414
AE415
AE416 		Permis de construire 2015-10-29 29/10/2015 95 m² RUE LOUIS BESSON ORCHAMPS 39700 Détails
AD182
AD181
AD180 		Permis de construire 2015-03-04 04/03/2015 139 m² RN 73 A L EPINETTE ORCHAMPS 39700 Détails
AC79
AC78
AC77 		Permis de construire 2014-09-09 09/09/2014 0 m² 14 RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails
AC144 Permis de construire 2013-09-13 13/09/2013 SCI PASSIFLORE
 0 m² 5 PL DU MONUMENT ORCHAMPS 39700 Détails
ZN3 Permis de construire 2013-03-28 28/03/2013 142 m² 26 RUE BEL AIR ORCHAMPS 39700 Détails
AE59 Permis de construire 2013-02-21 21/02/2013 79 m² RUE DE LA REPUBLIQUE ORCHAMPS 39700 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZL90
ZL92 		Permis de construire 2025-06-10 10/06/2025 SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
 130 m² 24 RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL90
ZL92 		Permis de construire 2023-11-08 08/11/2023 SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
 795 m² 24 RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails
AD48 Déclaration préalable 2023-11-03 03/11/2023 ALTITUDE FIBRE 39
 2 m² PLACE DU GEVOT ORCHAMPS 39700 Détails
AD357
AD365 		Permis de construire 2023-05-23 23/05/2023 COMMUNE D ORCHAMPS
 430 m² RUE DE LA LIBERATION ORCHAMPS 39700 Détails
ZL55
ZL56
ZL57 		Permis de construire 2022-12-21 21/12/2022 DEPARTEMENT DU JURA
 289 m² CHEMIN DU BOIS DES TANNERI ORCHAMPS 39700 Détails
ZL105 Déclaration préalable 2022-09-23 23/09/2022 13 m² 3 RUE DE BRISELANCE ORCHAMPS 39700 Détails
AD1
AD268 		Déclaration préalable 2022-09-22 22/09/2022 SYNTEA
 12 m² A L'EPINETTE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL90
ZL92 		Permis de construire 2022-04-18 18/04/2022 SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUELDRY TERRE ET SOLEIL
 687 m² 24 RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails
AC358
AC359
AC363 		Permis de construire 2020-10-10 10/10/2020 77 m² AUX MAISIERES ORCHAMPS 0 Détails
AC432 Permis de construire 2019-05-14 14/05/2019 141 m² 9 RUE DE L'EGLISE ORCHAMPS 0 Détails
AD319
AD355 		Permis de construire 2018-11-26 26/11/2018 271 m² 2 RUE DE LA LIBERATION ORCHAMPS 0 Détails
AD93 Déclaration préalable 2017-05-28 28/05/2017 COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
 10 m² 2 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS ORCHAMPS 39700 Détails
AD2
AD1 		Permis de construire 2017-02-07 07/02/2017 COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
 0 m² 6 RUE DE L EGLISE ORCHAMPS 39700 Détails
ZM35 Permis de construire 2016-09-12 12/09/2016 410 m² CHEM DU BOIS DES TANNERIES FERME DE L ISEROLE ORCHAMPS 39700 Détails
AE238
AE140
AE142 		Permis de construire 2016-07-22 22/07/2016 COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
 28 m² 51 RUE DE LA REPUBLIQUE ORCHAMPS 39700 Détails
AE115 Permis de construire 2014-10-28 28/10/2014 ATTICUS
 36 m² 33-35 RUE DE LA REPUBLIQUE ORCHAMPS 39700 Détails
ZL42 Permis de construire 2014-08-29 29/08/2014 750 m² 24 RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails
AC144 Permis de construire 2013-09-13 13/09/2013 SCI PASSIFLORE
 9 m² 5 PL DU MONUMENT ORCHAMPS 39700 Détails
AE411 Permis de construire 2013-03-13 13/03/2013 OLYMPE
 112 m² CLOS BELLEVUE ORCHAMPS 39700 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZN85 2025-10-14 14/10/2025 3735 m² RUE BEL AIR ORCHAMPS 39700 Détails
AE48 2020-11-16 16/11/2020 9295 m² SUR LE VILLAGE ORCHAMPS 0 Détails
ZL70 2019-07-10 10/07/2019 AFON
 7454 m² ANCIENNE LEVEE DES ROMAINS LIEU DIT ""BRISE LANCE"" ORCHAMPS 0 Détails
AC290 2017-04-13 13/04/2017 SARL DE SY IMMOBILIER ET CONSTRUCTION
 0 m² RUE DU REVERS DES VAUX SOUS LA GARE ORCHAMPS 39700 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZK34 2022-09-16 16/09/2022 890 m² RUE DE LA BIENVENUE ORCHAMPS 39700 Détails
AE117 2019-07-05 05/07/2019 1476 m² 39 RUE DE LA REPUBLIQUE ORCHAMPS 0 Détails
AD41 2015-05-29 29/05/2015 COMMUNE D ORCHAMPS
 0 m² 3 RUE DE LA COMEDIE ORCHAMPS 39700 Détails
AD157 2014-06-05 05/06/2014 0 m² 29 RUE DE LA LIBERATION ORCHAMPS 39700 Détails
AC115 2013-01-30 30/01/2013 SCI ALDEBARAN
 0 m² 5 7 RUE DE LA RESISTANCE ORCHAMPS 39700 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Orchamps

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Orchamps ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Orchamps depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Orchamps, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.