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La commune de Orchamps dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Orchamps

Code postal : 39700
Code INSEE : 39396
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie d'Orchamps

5, rue Neuve
39700 Orchamps
+33 3 84 71 30 35
Contacter la mairie

Géomètres à Orchamps

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Orchamps Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZL115 Permis de construire 2023 Particuliers 95 m² 9 RUE DE LA MARNIERE
ZL116 Permis de construire 2023 Particuliers 56 m² 8 RUE DE LA MARNIERE
ZL115 Permis de construire 2021 Particuliers 94 m² IMPASSE DES PIERRETTES
AC400 Permis de construire 2021 Particuliers 7 m² 9 RUE DE L EGLISE
AC290 AC292 Permis de construire 2020 Particuliers 93 m² 8 RUE DU REVERS DES VAUX
ZN4 Permis de construire 2019 Particuliers 112 m² LE REVERS DES VAUX
AD120 Permis de construire 2019 Particuliers 143 m² RUE DES ANCIENS COMBATTANT
AC358 AC359 AC363 Permis de construire 2019 Particuliers 119 m² 20 A RUE DE LA RESISTANCE
AC290 AC292 Permis de construire 2019 Particuliers 73 m² 6 RUE DU REVERS DES VAUX
Permis de construire 2019 Particuliers 76 m² 6 RUE DE REVERS DES VAUX

Consultez le cadastre de Orchamps grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Orchamps vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Orchamps et ses alentours. Le relevé cadastral de Orchamps vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Orchamps vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Orchamps ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Orchamps

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Orchamps, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Orchamps à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Orchamps au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Orchamps. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Orchamps dans tous les formats désirés.

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