Permis de construire n° PC 03939619J0011 à Orchamps

Permis de construire

N° PC 03939619J0011

Ville de Orchamps · 39700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0

Date d'autorisation

27/12/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 4

Superficie du terrain

7939 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation27/12/2019

Ouverture du chantier15/06/2020

👤Demandeur

Code postal39700

LocalitéORCHAMPS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOrchamps (39396)

Code postal39700

AdresseLE REVERS DES VAUX ORCHAMPS 0

ParcellesZN 4

Superficie terrain7939 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée112 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.