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Permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux

Plan cadastre Oiselay-et-Grachaux  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
G704
G707 		Permis de construire 2024-02-01 01/02/2024 SCI OISELAY AVENIR
 0 m² 35 GRANDE RUE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G754
G755 		Permis de construire 2021-11-08 08/11/2021 92 m² 3A RUE DE LA TUILERIE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G756
G757 		Permis de construire 2021-06-17 17/06/2021 95 m² IMPASSE DE LA TUILERIE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G127 Permis de construire 2021-01-21 21/01/2021 0 m² 2 ROUTE DEPARTEMENTALE DE BE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZR17 Permis de construire 2021-01-18 18/01/2021 133 m² ROUTE DE BESANCON OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
G719 Permis de construire 2020-02-08 08/02/2020 70 m² IMPASSE DE LA TUILERIE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G678 Permis de construire 2019-12-12 12/12/2019 SCI RAVACLEY
 0 m² 19 GRANDE RUE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G695
G178
G179 		Permis de construire 2018-11-17 17/11/2018 DU CHAMP LA ROSE
 406 m² 5 RUE DES HALLES OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZH124 Permis de construire 2017-10-16 16/10/2017 174 m² 8 RUE DES VIGNES OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZH49
ZH50
ZH51 		Permis de construire 2017-02-11 11/02/2017 139 m² CHEMIN NEUF ESSARTS-NIQUET OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZE132 Permis de construire 2016-12-02 02/12/2016 114 m² RUE DE LA CORVEE OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZE138 Permis de construire 2016-11-03 03/11/2016 100 m² RUE DES QUENESSIERS CHAMPS DES BUISSONS OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZR20 Permis de construire 2016-08-11 11/08/2016 133 m² RUE DES CRALOTS OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZE75 Permis de construire 2016-07-08 08/07/2016 104 m² RUE DES QUENESSIERES OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZE75 Permis de construire 2016-06-04 04/06/2016 108 m² RUE DES QUENESSIERS OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZI81 Permis de construire 2014-12-04 04/12/2014 139 m² RUE DE LE VOIE DE CHAUX OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZO48 Permis de construire 2014-03-23 23/03/2014 221 m² RUE DE GRACHAUX AUX GRANDS CHAMPS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G671
G600 		Permis de construire 2014-03-07 07/03/2014 107 m² RUE DES CRALOTS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZE130 Permis de construire 2014-02-13 13/02/2014 95 m² RUE DE LA CORVEE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZH68 Permis de construire 2013-10-19 19/10/2013 88 m² RUE DES VIGNES AUX COURTY MARTY OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZE63 Permis de construire 2013-02-09 09/02/2013 157 m² OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G607 Permis de construire 2013-01-23 23/01/2013 192 m² 5 RUE DE RIOZ AU VILLAGE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
G135 Déclaration préalable 2026-01-12 12/01/2026 SIED 70
 1 m² 35 GRANDE RUE JEU DE QUILLE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZR62 Permis de construire 2025-04-16 16/04/2025 HANDIPETANQUE MOTEUR ET VISUEL
 300 m² ROUTE DES ROMAINS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZH49
ZH50 		Permis de construire 2024-06-20 20/06/2024 594 m² CHEMIN NEUF OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZI26 Permis de construire 2023-12-18 18/12/2023 COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX
 55 m² CHEMIN NEUF/VOIE DE CHAUX OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZH49
ZH50
ZH51 		Permis de construire 2023-03-23 23/03/2023 403 m² ESSARTS NIQUET OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZE33
ZE34
ZE35 		Permis de construire 2023-01-09 09/01/2023 80 m² AUX LOGES OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZE89 Permis de construire 2022-07-15 15/07/2022 100 m² 21 RTE DE RIOZ OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZN44 Permis de construire 2021-12-13 13/12/2021 58 m² 17 ROUTE DE GRACHAUX OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZE99 Déclaration préalable 2021-09-09 09/09/2021 HAUTE-SAONE FIBRE
 15 m² 1 AUX PLANTES OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZH49
ZH50
ZH51 		Permis de construire 2019-11-22 22/11/2019 643 m² ESSARTS NIQUET OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZD35 Permis de construire 2017-06-16 16/06/2017 SALAZIE
 353 m² CHEMIN DE GRACHAUX AUX GRANDS CHAMPS OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZP7
ZP8
ZP42 		Permis de construire 2017-05-05 05/05/2017 244 m² 10 HAMEAU DE GRACHAUX OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
ZM1
ZN22 		Permis de construire 2015-06-19 19/06/2015 650 m² EN CHAUSSENOT OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZN22 Permis de construire 2014-10-10 10/10/2014 489 m² EN CHAUSSENOT OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G176 Permis de construire 2014-10-07 07/10/2014 34 m² 9 RUE DES HALLES OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZN20 Permis de construire 2014-10-03 03/10/2014 408 m² EN CHAUSSENOT OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZL54 Permis de construire 2014-10-03 03/10/2014 GAEC DE LA VIEILLE TUILERIE
 475 m² EN LA TUILERIE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
OG350 Déclaration préalable 2014-09-04 04/09/2014 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS
 0 m² 14 RUE GRANDE RUE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZN22 Permis de construire 2014-05-12 12/05/2014 503 m² FERME DES CHAUSSENOTS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZL48
ZL54
ZL55 		Permis de construire 2013-07-11 11/07/2013 510 m² EN LA TUILERIE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZE99
ZE144 		2022-10-13 13/10/2022 COMMUNE D OISELAY ET GRACHAUX
 12886 m² ESSARTS NIQUET OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G717
G718
G719 		2019-12-13 13/12/2019 2334 m² IMPASSE DE LA TUILERIE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
G344 2026-03-05 05/03/2026 114 m² LE VILLAGE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G779 2026-01-19 19/01/2026 2963 m² RUE DES CRALOTS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G297
G298 		2025-06-12 12/06/2025 960 m² 3 RUE DES CRALOTS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G297
G298 		2025-02-10 10/02/2025 960 m² 3 RUE DES CRALOTS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
G154 2024-10-18 18/10/2024 795 m² 20 RTE DE RIOZ OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZR55
ZR55
ZR51 		2024-05-06 06/05/2024 2332 m² 11 RUE DES CRALOTS OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
OG355 2022-09-08 08/09/2022 273 m² 20 GRANDE RUE OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails
G678 2021-03-29 29/03/2021 383 m² 19 GRANDE RUE LOT. N_ 01 OISELAY-ET-GRACHAUX 70700 Détails
ZH64 2020-03-14 14/03/2020 270 m² 9 CHEMIN NEUF OISELAY ET GRACHAUX 70700 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Oiselay-et-Grachaux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.