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Permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
G607	Permis de construire	2013-01-2323/01/2013	Particuliers	192 m²	5 RUE de rioz au village Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
ZE63	Permis de construire	2013-02-0909/02/2013	Particuliers	157 m²	Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
ZH68	Permis de construire	2013-10-1919/10/2013	Particuliers	88 m²	RUE des Vignes Aux courty Marty Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
ZE130	Permis de construire	2014-02-1313/02/2014	Particuliers	95 m²	RUE DE LA CORVEE Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
ZO48	Permis de construire	2014-03-2323/03/2014	Particuliers	221 m²	RUE DE GRACHAUX AUX GRANDS CHAMPS Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
G671 G600	Permis de construire	2014-03-0707/03/2014	Particuliers	107 m²	RUE DES CRALOTS Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
ZI81	Permis de construire	2014-12-0404/12/2014	Particuliers	139 m²	RUE de le voie de Chaux Oiselay-et-Grachaux 70700	Plus de détails
ZE75	Permis de construire	2016-06-0404/06/2016	Promoteurs reconnus comme tels	108 m²	Rue des Quenessiers OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
ZR20	Permis de construire	2016-08-1111/08/2016	Particuliers	133 m²	rue des Cralots OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
ZE75	Permis de construire	2016-07-0808/07/2016	Particuliers	104 m²	rue des Quenessieres OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
ZE132	Permis de construire	2016-12-0202/12/2016	Particuliers	114 m²	RUE DE LA CORVEE OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
ZE138	Permis de construire	2016-11-0303/11/2016	Particuliers	100 m²	rue des Quenessiers Champs des Buissons OIselay et Grachaux 70700	Plus de détails
ZH49 ZH50 ZH51	Permis de construire	2017-02-1111/02/2017	Particuliers	139 m²	chemin neuf ESSARTS-NIQUET OISELAY et GRACHAUX 70700	Plus de détails
ZH124	Permis de construire	2017-10-1616/10/2017	Particuliers	174 m²	8 Rue des Vignes OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
G695 G178 G179	Permis de construire	2018-11-1717/11/2018	DU CHAMP LA ROSE SCI ou autres supports de programmes de construction	406 m²	5 Rue des Halles OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
G719	Permis de construire	2020-02-0808/02/2020	Particuliers	70 m²	Impasse de la Tuilerie OISELAY-ET-GRACHAUX 70700	Plus de détails
G678	Permis de construire	2019-12-1212/12/2019	LGDBRG SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	19 GRANDE RUE OISELAY-ET-GRACHAUX 70700	Plus de détails
ZR17	Permis de construire	2021-01-1818/01/2021	Particuliers	133 m²	ROUTE DE BESANCON OISELAY ET GRACHAUX 70700	Plus de détails
G127	Permis de construire	2021-01-2121/01/2021	Particuliers	0 m²	2 Route departementale de Be OISELAY-ET-GRACHAUX 70700	Plus de détails
G756 G757	Permis de construire	2021-06-1717/06/2021	Particuliers	95 m²	Impasse de la tuilerie OISELAY-ET-GRACHAUX 70700	Plus de détails
G754 G755	Permis de construire	2021-11-0808/11/2021	Particuliers	92 m²	3A Rue de la Tuilerie OISELAY-ET-GRACHAUX 70700	Plus de détails
G704 G707	Permis de construire	2024-02-0101/02/2024	SCI OISELAY AVENIR SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	35 Grande Rue OISELAY-ET-GRACHAUX 70700	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Oiselay-et-Grachaux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.