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La commune de Oiselay-et-Grachaux dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Oiselay-et-Grachaux

Code postal : 70700
Code INSEE : 70393
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie d'Oiselay-et-Grachaux

14, Grande rue
70700 Oiselay-et-Grachaux
+33 3 84 32 40 67
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Oiselay-et-Grachaux

SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Oiselay-et-Grachaux Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
G704 G707 Permis de construire 2023 SCI OISELAY AVENIR 0 m² 35 Grande Rue
G754 G755 Permis de construire 2021 Particuliers 92 m² 3A Rue de la Tuilerie
G756 G757 Permis de construire 2021 Particuliers 95 m² Impasse de la tuilerie
G127 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² 2 Route departementale de Be
ZR17 Permis de construire 2020 Particuliers 133 m² ROUTE DE BESANCON
G719 Permis de construire 2019 Particuliers 70 m² Impasse de la Tuilerie
G678 Permis de construire 2019 LGDBRG 0 m² 19 GRANDE RUE
G695 G178 G179 Permis de construire 2018 DU CHAMP LA ROSE 406 m² 5 Rue des Halles
ZH124 Permis de construire 2017 Particuliers 174 m² 8 Rue des Vignes
ZH49 ZH50 ZH51 Permis de construire 2016 Particuliers 139 m² chemin neuf ESSARTS-NIQUET

Consultez le cadastre de Oiselay-et-Grachaux grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Oiselay-et-Grachaux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Oiselay-et-Grachaux et ses alentours. Le relevé cadastral de Oiselay-et-Grachaux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Oiselay-et-Grachaux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Oiselay-et-Grachaux ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Oiselay-et-Grachaux

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Oiselay-et-Grachaux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Oiselay-et-Grachaux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Oiselay-et-Grachaux au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Oiselay-et-Grachaux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Oiselay-et-Grachaux dans tous les formats désirés.

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