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La commune de Frasne-le-Château dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Frasne-le-Château

Code postal : 70700
Code INSEE : 70253
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Frasne-le-Château

2 B, rue du Château
70700 Frasne-le-Château
+33 3 84 32 41 68
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Frasne-le-Château

SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Frasne-le-Château Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A352 A351 ZI9 Permis de construire 2024 Particuliers 101 m² 9 RUE de Croterot
ZC124 Permis de construire 2022 CLS ACTIONS IMMOBILIERES 116 m² rue du Paquit
ZC126 Permis de construire 2022 Particuliers 108 m² RUE des Vignes
ZC125 Permis de construire 2021 Particuliers 147 m² rue du Paquit
A455 Permis de construire 2016 Particuliers 140 m² 1 RUE du Guignoley
ZB503 Déclaration préalable de travaux 2016 SCI XACAROCA 0 m² 31 RUE des Grands Vergers

Consultez le cadastre de Frasne-le-Château grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frasne-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frasne-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Frasne-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frasne-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frasne-le-Château ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frasne-le-Château

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frasne-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frasne-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frasne-le-Château au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frasne-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frasne-le-Château dans tous les formats désirés.

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