Plan du cadastre de la ville de Frasne-le-Château

A propos de Frasne-le-Château

Code postal : 70700
Code INSEE : 70253
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Frasne-le-Château

2 B, rue du Château
70700 Frasne-le-Château
+33 3 84 32 41 68
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Frasne-le-Château

SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Frasne-le-Château

Voir toutes les autorisations

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
A417 A416 A418	Permis de construire	2025-12-01 01/12/2025		77 m²	5 RUE DU GRILLOT FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
A352 A351 ZI9	Permis de construire	2024-06-26 26/06/2024		101 m²	9 RUE DE CROTEROT FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
ZC124	Permis de construire	2022-12-18 18/12/2022	CLS ACTIONS IMMOBILIERES	116 m²	RUE DU PAQUIT FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
ZC126	Permis de construire	2022-03-27 27/03/2022		108 m²	RUE DES VIGNES FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
ZC125	Permis de construire	2022-01-07 07/01/2022		147 m²	RUE DU PAQUIT FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
A455	Permis de construire	2016-04-28 28/04/2016		140 m²	1 RUE DU GUIGNOLEY FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
ZB503	Déclaration préalable	2016-03-03 03/03/2016	SCI XACAROCA	0 m²	31 RUE DES GRANDS VERGERS FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZC1	Permis de construire	2021-12-28 28/12/2021	CONTET SAS	45 m²	15 RUE DES VIGNES FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
A655	PA	2019-04-30 30/04/2019	COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY	288 m²	RUE DE CITEY FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
ZC123	2021-05-27 27/05/2021	COMMUNE DE GY	0 m²	1 RUE DES VIGNES FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
A655	2019-04-30 30/04/2019	COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY	0 m²	RUE DE CITEY FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
A391	2023-10-31 31/10/2023		0 m²	17 GRANDE RUE FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails
A687	2013-03-28 28/03/2013	GAEC GIRARDEY	0 m²	RUE SAINT JOSEPH FRASNE-LE-CHATEAU 70700	Détails

Consultez le cadastre de Frasne-le-Château grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frasne-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frasne-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Frasne-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frasne-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frasne-le-Château ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frasne-le-Château

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frasne-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frasne-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frasne-le-Château au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frasne-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frasne-le-Château dans tous les formats désirés.