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Permis de construire de la ville de Cousance

Plan cadastre Cousance

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0C425 Permis de construire 2026-03-11 11/03/2026 85 m² RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
A1579
A248 		Permis de construire 2025-12-05 05/12/2025 VISION D'ARCHITECTURE INGENIERING
 117 m² ROUTE DE LA RELASSE COUSANCE 39190 Détails
A1580
A248 		Permis de construire 2025-11-21 21/11/2025 99 m² ROUTE DE LA RELASSE COUSANCE 39190 Détails
C757
C759
C761 		Permis de construire 2025-11-18 18/11/2025 89 m² RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
B1598 Permis de construire 2025-09-25 25/09/2025 84 m² RUE LOUIS LAUTREY COUSANCE 39190 Détails
B108 Permis de construire 2025-09-11 11/09/2025 109 m² 133 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
B1599 Permis de construire 2025-02-20 20/02/2025 119 m² 5 RUE LUOIS LAUTREY COUSANCE 39190 Détails
B11
B753 		Permis de construire 2024-11-14 14/11/2024 128 m² RUE CHARRIERE BARRAS COUSANCE 39190 Détails
B1591 Permis de construire 2024-11-14 14/11/2024 103 m² RUE LOUIS LAUTREY. LOT DES COUSANCE 39190 Détails
B1588 Permis de construire 2024-03-11 11/03/2024 116 m² RUE LOUIS LAUTREY LOTISSEMENT DES VIGNES COUSANCE 39190 Détails
B1592 Permis de construire 2023-12-08 08/12/2023 112 m² SUR LA FONTAINE COUSANCE 39190 Détails
B1408
B1596 		Permis de construire 2023-12-08 08/12/2023 114 m² SUR LA FONTAINE COUSANCE 39190 Détails
B1408
B1597 		Permis de construire 2023-12-08 08/12/2023 124 m² LOTISSEMENT LES VIGNES (LO SUR LA FONTAINE COUSANCE 39190 Détails
B1447
B1454 		Permis de construire 2023-06-15 15/06/2023 355 m² AU VILLAGE COUSANCE 39190 Détails
B108 Permis de construire 2023-06-12 12/06/2023 130 m² A LA CHARNAILLE COUSANCE 39190 Détails
B1584 Permis de construire 2022-11-04 04/11/2022 111 m² IMPASSE DES VIGNES LOTISSEMENT DES VIGNES-LOT 3 COUSANCE 39190 Détails
C423
C424 		Permis de construire 2022-07-25 25/07/2022 104 m² RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
B1546
B1571 		Permis de construire 2022-07-10 10/07/2022 114 m² IMPASSE DES VIGNES-LOT 4 LOT 4 COUSANCE 39190 Détails
B1408
B1581 		Permis de construire 2022-06-09 09/06/2022 98 m² LOTISSEMENT ""DES VIGNES"" L COUSANCE 39190 Détails
B1546
B1571 		Permis de construire 2022-05-23 23/05/2022 108 m² LOTISSEMENT LES VIGNES (LO SUR LA FONTAINE COUSANCE 39190 Détails
B1571 Permis de construire 2022-05-05 05/05/2022 78 m² IMPASSE DES VIGNES LOTISSE COUSANCE 39190 Détails
B1408
B1546
B28 		Permis de construire 2022-03-24 24/03/2022 LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
 314 m² RUE DES ECOLES LOT 1-2-8-9 COUSANCE 39190 Détails
A657 Permis de construire 2021-09-30 30/09/2021 146 m² 6 RUE DES CHAMPS BEAUX COUSANCE 39190 Détails
A248 Permis de construire 2021-09-02 02/09/2021 150 m² ROUTE DE LA RELASSE COMBE RAVEZ COUSANCE 39190 Détails
A1499 Permis de construire 2021-05-17 17/05/2021 140 m² RTE CHAMP DE LA CROIX COUSANCE 39190 Détails
B767
B837
B838 		Déclaration préalable 2021-02-23 23/02/2021 30 m² 74 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
B1295
B1296
B1379 		Permis de construire 2019-05-03 03/05/2019 98 m² AU VILLAGE COUSANCE 39190 Détails
B243 Permis de construire 2018-05-04 04/05/2018 112 m² 10 RUE DES DAMES COUSANCE 39190 Détails
A1464 Permis de construire 2017-12-20 20/12/2017 78 m² LOTISSEMENT CHAMP DE LA CR COUSANCE 39190 Détails
A1443 Permis de construire 2017-11-10 10/11/2017 190 m² CHEMIN DE LA CHAPELLE COUSANCE 39190 Détails
B1515
B1519 		Permis de construire 2017-06-24 24/06/2017 DU REVERMONT
 1513 m² RUE DES ECOLES COUSANCE 39190 Détails
B1452 Permis de construire 2016-07-22 22/07/2016 88 m² 9 LOTISSEMENT DU PARC COUSANCE 39190 Détails
A1462 Permis de construire 2015-10-28 28/10/2015 105 m² 1462 CHAMP DE LA CROIX COUSANCE 39190 Détails
A1459 Permis de construire 2014-08-06 06/08/2014 165 m² IMP DU VERGER COUSANCE 39190 Détails
A1466 Permis de construire 2014-07-15 15/07/2014 113 m² 6 IMP DU VERGER COUSANCE 39190 Détails
B1448 Permis de construire 2014-01-20 20/01/2014 102 m² RUE DES ECOLES LOT. DU PARC COUSANCE 39190 Détails
Permis de construire 2013-08-09 09/08/2013 93 m² Détails
A1248 Permis de construire 2013-06-29 29/06/2013 94 m² CHAMPS BEAUX COUSANCE 39190 Détails
B37
B1463
B1469 		Permis de construire 2013-05-07 07/05/2013 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
 378 m² EN GRAND MARCHAND COUSANCE 39190 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A1554 Permis de construire 2024-09-18 18/09/2024 MJ MENUISERIE
 593 m² ZA LA GRUSILLONNE COUSANCE 39190 Détails
B144 Déclaration préalable 2024-04-11 11/04/2024 24 m² CHAMPS FORES COUSANCE 39190 Détails
B485 Déclaration préalable 2024-03-25 25/03/2024 ALTITUDE FIBRE 39
 2 m² 5569 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
A1419
A1420
A1421 		Permis de construire 2023-02-16 16/02/2023 BIMMO
 51 m² 10 ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
C516
C680
C682 		Permis de construire 2022-11-30 30/11/2022 LACROIX EMBALLAGES
 23 m² AUX BRETELLIERES COUSANCE 39190 Détails
B1594
B1595 		Permis de construire 2022-10-20 20/10/2022 143 m² RUE DES ECOLES-LOTISSEMENT COUSANCE 39190 Détails
A1419
A1420
A1421 		Permis de construire 2022-08-04 04/08/2022 BIMMO
 0 m² 10 ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
A1565 Permis de construire 2022-03-24 24/03/2022 SCI FONTAINE
 204 m² 29 RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
A1419
A1420
A1421 		Permis de construire 2021-08-10 10/08/2021 BIMMO
 611 m² 10 ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
A1472 Permis de construire 2021-07-08 08/07/2021 SCI A.C.J.
 154 m² 1 ZA ""LA GRUSILLONE"" COUSANCE 39190 Détails
B1013
B1014
B1015 		Permis de construire 2021-05-27 27/05/2021 74 m² EN PETIT MARCHAND COUSANCE 39190 Détails
B651 Permis de construire 2020-12-18 18/12/2020 50 m² LES CRATS DU BAMBOCHE COUSANCE 39190 Détails
A1474 Permis de construire 2020-08-31 31/08/2020 538 m² 2 RUE DU BOISDEL ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
B48 Déclaration préalable 2020-04-11 11/04/2020 CC PORTE DU JURA
 18 m² 4 RUE DE LA GARE COUSANCE 39190 Détails
A1475 Permis de construire 2018-01-23 23/01/2018 EMDE
 360 m² COUSANCE 39190 Détails
A1475 Permis de construire 2018-01-23 23/01/2018 SCI DFS
 528 m² RUE DU BOISDEL COUSANCE 39190 Détails
A1475 Permis de construire 2017-11-29 29/11/2017 353 m² CHAMPS BEAUX COUSANCE 39190 Détails
C710
C516
C687 		Permis de construire 2017-07-05 05/07/2017 LACROIX EMBALLAGES
 320 m² AUX BRETELLIERES COUSANCE 39190 Détails
B1515
B1519 		Permis de construire 2017-06-24 24/06/2017 DU REVERMONT
 763 m² RUE DES ECOLES COUSANCE 39190 Détails
A766 Permis de construire 2017-02-01 01/02/2017 194 m² RTE DE LA CHAPELLE COUSANCE 39190 Détails
B1479 Permis de construire 2015-11-03 03/11/2015 IMMO COLRUYT FRANCE
 153 m² 55 RUE CHARRIERE BARRAS COUSANCE 39190 Détails
A1247 Permis de construire 2015-02-18 18/02/2015 353 m² 165 RUE DU BOISDEL COUSANCE 39190 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B1408
B1546
B28 		2020-11-03 03/11/2020 LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
 16913 m² EN GRAND MARCHAND COUSANCE 39190 Détails
2017-01-25 25/01/2017 COMMUNE DE COUSANCE
 0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B393 2023-08-04 04/08/2023 225 m² 1 RUE DE LA FONTAINE RONDE COUSANCE 39190 Détails
B1470 2017-10-27 27/10/2017 COMMUNE DE COUSANCE
 0 m² 105 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
B1350 2016-03-12 12/03/2016 COMMUNE DE COUSANCE
 0 m² LA VENELLE COUSANCE 39190 Détails
A807 2013-02-18 18/02/2013 0 m² COUSANCE 39190 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Cousance

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cousance ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cousance depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cousance, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.