Permis de construire n° PC 03917322P0005 à Cousance

Permis de construire

N° PC 03917322P0005

Ville de Cousance · 39190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""DES VIGNES"" L COUSANCE 39190

Date d'autorisation

09/06/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1408 · B 1581

Superficie du terrain

4247 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

← Toutes les autorisations à Cousance Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation09/06/2022

Ouverture du chantier13/09/2022

Achèvement des travaux07/07/2023

👤Demandeur

Code postal39190

LocalitéCOUSANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCousance (39173)

Code postal39190

AdresseLOTISSEMENT ""DES VIGNES"" L COUSANCE 39190

ParcellesB 1408 · B 1581

Superficie terrain4247 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.