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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
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Sections : GeoJson
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Autour de Cousance : Digna - Cuisia - Le Miroir - Augea - Cuiseaux - Gizia

A propos de Cousance

Code postal : 39190
Code INSEE : 39173
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Cousance

87, Grande rue
39190 Cousance
+33 3 84 85 90 21
Contacter la mairie

Géomètres à Cousance

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST AMOUR)
17 avenue Lucien Febvre
39160 ST AMOUR
à 10,8 km de Cousance

SELAS SOULAGE-BOUILLIER
13 rue du Jura
71500 LOUHANS
à 15,6 km de Cousance

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Cousance

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0C425 Permis de construire 2026-03-11 11/03/2026 85 m² RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
A1579
A248
Permis de construire 2025-12-05 05/12/2025 VISION D'ARCHITECTURE INGENIERING
117 m² ROUTE DE LA RELASSE COUSANCE 39190 Détails
A1580
A248
Permis de construire 2025-11-21 21/11/2025 99 m² ROUTE DE LA RELASSE COUSANCE 39190 Détails
C757
C759
C761
Permis de construire 2025-11-18 18/11/2025 89 m² RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
B1598 Permis de construire 2025-09-25 25/09/2025 84 m² RUE LOUIS LAUTREY COUSANCE 39190 Détails
B108 Permis de construire 2025-09-11 11/09/2025 109 m² 133 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
B1599 Permis de construire 2025-02-20 20/02/2025 119 m² 5 RUE LUOIS LAUTREY COUSANCE 39190 Détails
B11
B753
Permis de construire 2024-11-14 14/11/2024 128 m² RUE CHARRIERE BARRAS COUSANCE 39190 Détails
B1591 Permis de construire 2024-11-14 14/11/2024 103 m² RUE LOUIS LAUTREY. LOT DES COUSANCE 39190 Détails
B1588 Permis de construire 2024-03-11 11/03/2024 116 m² RUE LOUIS LAUTREY LOTISSEMENT DES VIGNES COUSANCE 39190 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A1554 Permis de construire 2024-09-18 18/09/2024 MJ MENUISERIE
593 m² ZA LA GRUSILLONNE COUSANCE 39190 Détails
B144 Déclaration préalable 2024-04-11 11/04/2024 24 m² CHAMPS FORES COUSANCE 39190 Détails
B485 Déclaration préalable 2024-03-25 25/03/2024 ALTITUDE FIBRE 39
2 m² 5569 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
A1419
A1420
A1421
Permis de construire 2023-02-16 16/02/2023 BIMMO
51 m² 10 ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
C516
C680
C682
Permis de construire 2022-11-30 30/11/2022 LACROIX EMBALLAGES
23 m² AUX BRETELLIERES COUSANCE 39190 Détails
B1594
B1595
Permis de construire 2022-10-20 20/10/2022 143 m² RUE DES ECOLES-LOTISSEMENT COUSANCE 39190 Détails
A1419
A1420
A1421
Permis de construire 2022-08-04 04/08/2022 BIMMO
0 m² 10 ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
A1565 Permis de construire 2022-03-24 24/03/2022 SCI FONTAINE
204 m² 29 RUE DE BRESSE COUSANCE 39190 Détails
A1419
A1420
A1421
Permis de construire 2021-08-10 10/08/2021 BIMMO
611 m² 10 ZA LES VAUVRES COUSANCE 39190 Détails
A1472 Permis de construire 2021-07-08 08/07/2021 SCI A.C.J.
154 m² 1 ZA ""LA GRUSILLONE"" COUSANCE 39190 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B1408
B1546
B28
2020-11-03 03/11/2020 LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
16913 m² EN GRAND MARCHAND COUSANCE 39190 Détails
2017-01-25 25/01/2017 COMMUNE DE COUSANCE
0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B393 2023-08-04 04/08/2023 225 m² 1 RUE DE LA FONTAINE RONDE COUSANCE 39190 Détails
B1470 2017-10-27 27/10/2017 COMMUNE DE COUSANCE
0 m² 105 GRANDE RUE COUSANCE 39190 Détails
B1350 2016-03-12 12/03/2016 COMMUNE DE COUSANCE
0 m² LA VENELLE COUSANCE 39190 Détails
A807 2013-02-18 18/02/2013 0 m² COUSANCE 39190 Détails
⚠️ Risques majeurs à Cousance Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE4
Arrêtés CatNat8

Le cadastre napoléonien de Cousance

Découvrez les 54 plans cadastraux anciens de Cousance : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Etat de sections.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Cousance →

Consultez le cadastre de Cousance grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cousance vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cousance et ses alentours. Le relevé cadastral de Cousance vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cousance vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cousance ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cousance

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cousance, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cousance à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cousance au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cousance. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cousance dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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