Déclaration préalable de travaux n° DP 03917324P0010 à Cousance

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03917324P0010

Ville de Cousance · 39190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS FORES COUSANCE 39190

Date d'autorisation

11/04/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 144

Superficie du terrain

154 m²

Surface locaux créée

24 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation11/04/2024

👤Demandeur

Code postal39190

LocalitéCOUSANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCousance (39173)

Code postal39190

AdresseCHAMPS FORES COUSANCE 39190

ParcellesB 144

Superficie terrain154 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant56 m²

Surface locaux créée24 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.