1. Accueil
  2. Cadastre Cousance
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03917323P0004
Permis de construire
N° PC 03917323P0004
Ville de Cousance · 39190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A LA CHARNAILLE COUSANCE 39190
Date d'autorisation
12/06/2023
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 108
Superficie du terrain
688 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
130 m²
← Toutes les autorisations à Cousance Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/06/2023

👤Demandeur

Code postal74140
LocalitéCHENS SUR LEMAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCousance (39173)
Code postal39190
AdresseA LA CHARNAILLE COUSANCE 39190
ParcellesB 108
Superficie terrain688 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable créée130 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.