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Permis de construire de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont

Plan cadastre Lachapelle-sous-Rougemont

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B394
B396 		Permis de construire 2025-06-23 23/06/2025 131 m² 73 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU BREULEUX LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C74 Permis de construire 2023-04-24 24/04/2023 COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
 0 m² 29 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C164 Permis de construire 2022-09-23 23/09/2022 ELIF
 129 m² 30 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C342 Permis de construire 2022-06-20 20/06/2022 266 m² RUE TACQUARD LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C103 Permis de construire 2021-10-25 25/10/2021 SCCV ALLIMMO
 377 m² RUE DU GENERAL DE GA LE VILLAGE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C395 Permis de construire 2020-07-24 24/07/2020 0 m² 2C RUE DES VOSGES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C82 Permis de construire 2018-03-26 26/03/2018 62 m² 37 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
0C-65 Permis de construire 2017-10-30 30/10/2017 97 m² RUE DU GENERAL JEANTET 903 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZC9 Permis de construire 2015-03-23 23/03/2015 135 m² RUE DU GAL JEANTET LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA13
ZA12 		Permis de construire 2014-04-17 17/04/2014 76 m² LD LE CHENOIS LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C145 Permis de construire 2013-01-20 20/01/2013 118 m² RUE DU GENERAL JEANTET LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD35 Déclaration préalable 2026-01-15 15/01/2026 NW JOULES
 17 m² RUE DE LA 1ERE ARMEE RAPENNE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZD35 Déclaration préalable 2026-01-15 15/01/2026 NW JOULES
 18 m² RUE DE LA 1E ARMEE RAPENE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
B382
B383
B384 		Permis de construire 2025-12-29 29/12/2025 C.H.G.
 1014 m² LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZD35 Déclaration préalable 2024-11-26 26/11/2024 NW JOULES
 17 m² 31 RUE DE LA 1E ARMEE - D15 RAPENE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA11 Permis de construire 2024-11-06 06/11/2024 600 m² CHEMIN DU CHENOIS LA BERGERIE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA12 Permis de construire 2024-07-02 02/07/2024 583 m² CHEMIN DU CHENOIS LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
A374A Permis de construire 2024-06-26 26/06/2024 ENEDIS
 156 m² LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
A374A Déclaration préalable 2024-04-28 28/04/2024 RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
 14 m² LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA8 Permis de construire 2022-03-04 04/03/2022 1207 m² HUSCHES VACHES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA8
ZA9 		Permis de construire 2021-09-24 24/09/2021 1207 m² HUSCHES VACHES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C74 Permis de construire 2020-12-03 03/12/2020 COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
 100 m² 29 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA13
ZA17 		Permis de construire 2020-10-05 05/10/2020 360 m² CHENOIS LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
B384 Permis de construire 2020-06-09 09/06/2020 400 m² LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZD83 Permis de construire 2019-10-28 28/10/2019 M-PLUS SAS
 1217 m² AU ESBAIS ZA DE LA BRASSERIE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C258 Permis de construire 2019-03-07 07/03/2019 CAISSE DE CREDIT MUTUEL LACHAPELLE -ROUG
 67 m² 27T RUE DU GAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C263 Permis de construire 2017-04-10 10/04/2017 490 m² 5 RUE PIERRE JAMINET LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZD89
ZD88 		Permis de construire 2014-05-15 15/05/2014 TIOCJO
 86 m² PARC D ACTIVITE DE LA BRASSERIE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C145 Permis de construire 2013-07-11 11/07/2013 327 m² RUE DU GENERAL JEANTET LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZA12
ZA13 		Permis de construire 2013-05-04 04/05/2013 1006 m² CHENOIS LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZC41
ZC42 		Permis de construire 2013-03-21 21/03/2013 47 m² 98B RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
ZB35
OC411
OC414 		Permis de construire 2013-03-15 15/03/2013 GAEC DU BREULEUX
 409 m² 63 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU BREULEUX LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA88 2023-10-16 16/10/2023 ALTER-HOME
 16091 m² SOUS LA VIE DE MASEVAUX LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C457 2020-10-01 01/10/2020 ECCE TERRA
 24337 m² RUE DU GENERAL DE GA LE VILLAGE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA25 2020-08-10 10/08/2020 5190 m² VILLAGE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
C168 2014-03-06 06/03/2014 0 m² 28 RUE DU GAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 Détails
2013-12-19 19/12/2013 0 m² Détails

Historique des permis de construire de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Lachapelle-sous-Rougemont ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.