Permis de construire n° PC 09005825A0005 à Lachapelle-sous-Rougemont

Permis de construire

N° PC 09005825A0005

Ville de Lachapelle-sous-Rougemont · 90360

Bénéficiaire

C.H.G.

Adresse du terrain

LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360

Date d'autorisation

29/12/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 382 · B 383 · B 384

Superficie du terrain

4700 m²

Surface locaux créée

1014 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation29/12/2025

Ouverture du chantier01/01/2026

👤Demandeur

DénominationC.H.G.

SIRET85061420700015

SIREN850614207

Code postal68200

LocalitéMULHOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLachapelle-sous-Rougemont (90058)

Code postal90360

AdresseLES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360

ParcellesB 382 · B 383 · B 384

Superficie terrain4700 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant384 m²

Surface locaux créée1014 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.