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La commune de Lachapelle-sous-Rougemont dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Lachapelle-sous-Rougemont : Petitefontaine - Eteimbes - Angeot - Leval - Felon - Mortzwiller

A propos de Lachapelle-sous-Rougemont

Code postal : 90360
Code INSEE : 90058
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont

29, rue du Général-Charles-de-Gaulle
90360 Lachapelle-sous-Rougemont
+33 3 84 27 60 68
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Lachapelle-sous-Rougemont

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Lachapelle-sous-Rougemont Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
384B locaux 2019 C.H.G 2000 m²
384B locaux 2019 C.H.G 2000 m²
258C locaux 2018 CCM LACHAPELLE 2424 m² 27T Rue du Gal de Gaulle
258C locaux 2018 CCM LACHAPELLE 2424 m² 27T Rue du Gal de Gaulle

Consultez le cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Lachapelle-sous-Rougemont et ses alentours. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Lachapelle-sous-Rougemont ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Rougemont

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Rougemont, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Lachapelle-sous-Rougemont à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Lachapelle-sous-Rougemont au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont dans tous les formats désirés.

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