A propos de Lachapelle-sous-Rougemont
Code postal : 90360Code INSEE : 90058
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont
29, rue du Général-Charles-de-Gaulle90360 Lachapelle-sous-Rougemont
+33 3 84 27 60 68
Contacter la mairie
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Lachapelle-sous-Rougemont
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX
Les dernières autorisations d'urbanisme à Lachapelle-sous-Rougemont
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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B394 B396 |
Permis de construire | 23/06/2025 | 131 m² | 73 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU BREULEUX LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| C74 | Permis de construire | 24/04/2023 |
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT |
0 m² | 29 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| C164 | Permis de construire | 23/09/2022 |
ELIF |
129 m² | 30 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| C342 | Permis de construire | 20/06/2022 | 266 m² | RUE TACQUARD LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| C103 | Permis de construire | 25/10/2021 |
SCCV ALLIMMO |
377 m² | RUE DU GENERAL DE GA LE VILLAGE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| C395 | Permis de construire | 24/07/2020 | 0 m² | 2C RUE DES VOSGES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| C82 | Permis de construire | 26/03/2018 | 62 m² | 37 RUE DU GENERAL DE GAULLE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| 0C-65 | Permis de construire | 30/10/2017 | 97 m² | RUE DU GENERAL JEANTET 903 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| ZC9 | Permis de construire | 23/03/2015 | 135 m² | RUE DU GAL JEANTET LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
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ZA13 ZA12 |
Permis de construire | 17/04/2014 | 76 m² | LD LE CHENOIS LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZD35 | Déclaration préalable | 15/01/2026 |
NW JOULES |
17 m² | RUE DE LA 1ERE ARMEE RAPENNE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| ZD35 | Déclaration préalable | 15/01/2026 |
NW JOULES |
18 m² | RUE DE LA 1E ARMEE RAPENE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
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B382 B383 B384 |
Permis de construire | 29/12/2025 |
C.H.G. |
1014 m² | LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| ZD35 | Déclaration préalable | 26/11/2024 |
NW JOULES |
17 m² | 31 RUE DE LA 1E ARMEE - D15 RAPENE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| ZA11 | Permis de construire | 06/11/2024 | 600 m² | CHEMIN DU CHENOIS LA BERGERIE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| ZA12 | Permis de construire | 02/07/2024 | 583 m² | CHEMIN DU CHENOIS LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
| A374A | Permis de construire | 26/06/2024 |
ENEDIS |
156 m² | LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| A374A | Déclaration préalable | 28/04/2024 |
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE |
14 m² | LES CHAUMES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
| ZA8 | Permis de construire | 04/03/2022 | 1207 m² | HUSCHES VACHES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails | |
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ZA8 ZA9 |
Permis de construire | 24/09/2021 | 1207 m² | HUSCHES VACHES LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360 | Détails |
Consultez le cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Lachapelle-sous-Rougemont vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Lachapelle-sous-Rougemont et ses alentours. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Lachapelle-sous-Rougemont ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Rougemont
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Rougemont, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Lachapelle-sous-Rougemont à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Lachapelle-sous-Rougemont au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Lachapelle-sous-Rougemont dans tous les formats désirés.

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