A propos de Petitefontaine
Code postal : 90360Code INSEE : 90078
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Petitefontaine
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX
Les dernières autorisations d'urbanisme à Petitefontaine
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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C270 C276 |
Permis de construire | 11/04/2022 | 107 m² | 10 RUE DU CHATEAU D EAU PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C267 | Permis de construire | 29/12/2021 | 111 m² | PRES DU VILLAGE PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C241 | Permis de construire | 05/10/2020 | 148 m² | RUE DU CHATEAU D EAU PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C24P2 | Permis de construire | 22/01/2020 | 0 m² | 8 RUE DU CHATEAU PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
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B102 B301 B302 |
Permis de construire | 15/01/2019 | 128 m² | 36 RUE DU BOIS DEVANT PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C262 | Permis de construire | 18/10/2017 | 151 m² | RUE DU BOIS DEVANT PETITEFONTAINE 90360 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| OC131 | Permis de construire | 23/05/2025 | 144 m² | 16 RUE DU CHATEAU D EAU PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C44 | Permis de construire | 29/10/2024 |
EARL RICHARD O'KEEFFE |
32 m² | PRE DU MOULIN PETITEFONTAINE 90360 | Détails |
| C131 | Permis de construire | 12/12/2023 | 114 m² | 16 RUE DU CHATEAU D EAU PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C164 | Permis de construire | 02/09/2023 |
PSPB 90 |
158 m² | ETANG LE BORNE PETITEFONTAINE 90360 | Détails |
| C101 | Permis de construire | 05/03/2019 | 120 m² | 12 RUE DU CHATEAU D EAU PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C164 | Permis de construire | 15/01/2019 | 415 m² | ETANG LE BORNE PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
| C164 | Permis de construire | 11/07/2018 | 237 m² | ETANG LE BORNE PETITEFONTAINE 90360 | Détails | |
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A453 A445 |
Permis de construire | 16/07/2014 | 50 m² | 17 RUE DU LAC PETITEFONTAINE 90360 | Détails |
Consultez le cadastre de Petitefontaine grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Petitefontaine vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Petitefontaine et ses alentours. Le relevé cadastral de Petitefontaine vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Petitefontaine vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Petitefontaine ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Petitefontaine
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Petitefontaine, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Petitefontaine à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Petitefontaine au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Petitefontaine. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Petitefontaine dans tous les formats désirés.
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