Permis de construire n° PC 09005825A0002 à Lachapelle-sous-Rougemont

Permis de construire

N° PC 09005825A0002

Ville de Lachapelle-sous-Rougemont · 90360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

73 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU BREULEUX LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360

Date d'autorisation

23/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 394 · B 396

Superficie du terrain

3557 m²

Logements créés

Surface habitable créée

131 m²

← Toutes les autorisations à Lachapelle-sous-Rougemont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation23/06/2025

👤Demandeur

Code postal90360

LocalitéLACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLachapelle-sous-Rougemont (90058)

Code postal90360

Adresse73 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU BREULEUX LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90360

ParcellesB 394 · B 396

Superficie terrain3557 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée131 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.