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Permis de construire de la ville de Foussemagne

Plan cadastre Foussemagne

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
C341 Déclaration préalable 2025-06-11 11/06/2025 0 m² 25 RUE D'ALSACE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZA360 Permis de construire 2025-04-30 30/04/2025 118 m² CROSSATTE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB60
ZB129 		Permis de construire 2023-06-17 17/06/2023 111 m² 16 FAUBOURG SAINT ANTOINE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB60
ZB129 		Permis de construire 2023-06-17 17/06/2023 111 m² 16 FAUBOURG SAINT ANTOINE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
Permis de construire 2023-04-13 13/04/2023 0 m² Détails
C282
C282
ZB207 		Permis de construire 2022-08-31 31/08/2022 287 m² 1 RUE DE L'ANCIENNE DOUANE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A623 Permis de construire 2021-02-08 08/02/2021 181 m² 16 RUE DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150 Détails
C19 Permis de construire 2020-09-09 09/09/2020 214 m² RUE D'ALSACE LE VILLAGE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A2 Permis de construire 2018-10-22 22/10/2018 141 m² 16 FAUBOURG DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB207
C282
C286 		Permis de construire 2018-10-22 22/10/2018 28 m² RUE DE L'ANCIENNE DOUANE E FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB220
ZB222 		Permis de construire 2018-02-14 14/02/2018 110 m² 5 RUE DE LA MARNIERE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZC270 Permis de construire 2017-06-26 26/06/2017 147 m² LOTISSEMENT LE PAQUIS FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZC109 Permis de construire 2017-04-14 14/04/2017 216 m² LOT N_3 LOTISSEMENT LE PAQ FOUSSEMAGNE Détails
ZC109 Permis de construire 2017-03-13 13/03/2017 95 m² LOTISSEMENT LE PAQUIS FOUSSEMAGNE 90150 Détails
C284
C283 		Permis de construire 2015-12-28 28/12/2015 117 m² 1 FAUBO ST ANTOINE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB203
ZB204 		Permis de construire 2013-04-21 21/04/2013 CEMICO
 110 m² RUE DE LA MARNIERE LOT 4 FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB203
ZB204 		Permis de construire 2013-04-21 21/04/2013 CEMICO
 110 m² RUE DE LA MARNIERE LOT 3 FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB203
ZB204 		Permis de construire 2013-04-07 07/04/2013 CEMICO
 92 m² RUE DE LA MARNIERE - LOT 1 FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZA289
ZA290 		Permis de construire 2013-03-21 21/03/2013 CYRIMMO
 269 m² FAUBO SAINT MARTIN FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB201
ZB206 		Permis de construire 2013-02-20 20/02/2013 168 m² CHEM DE LA MARNIERE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
C341 Déclaration préalable 2025-06-11 11/06/2025 65 m² 25 RUE D'ALSACE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB202
0C243
ZB205 		Déclaration préalable 2025-02-03 03/02/2025 11 m² 6 RUE DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZC17 Déclaration préalable 2024-08-29 29/08/2024 API-DOUCEUR
 5 m² RUE DU LAVOIR FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A630 Permis de construire 2022-06-02 02/06/2022 MCPHY ENERGY
 18610 m² AVENUE DE LA GRANDE PISTE ZAC DE L'AEROPARC FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A626 Permis de construire 2022-03-17 17/03/2022 SCI BELFORT IMMO
 9661 m² AVENUE DE LA GRANDE PISTE ZI AEROPARC DE FONTAINE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZC17 Déclaration préalable 2022-01-20 20/01/2022 GAEC DU GRAND CHAMP
 9 m² 3 RUE DU LAVOIR FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZC20 Permis de construire 2022-01-06 06/01/2022 MBO BRETON
 0 m² CHEMIN DE LA GASSE FOUSSEMAGNE Détails
C79 Déclaration préalable 2021-06-23 23/06/2021 COMMUNE DE FOUSSEMAGNE
 21 m² 11 RUE D'ALSACE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A625
CB88 		Permis de construire 2021-05-17 17/05/2021 COMAFRANC
 6073 m² RUE DU TAXIWAY SUD FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A610
A602
A609 		Permis de construire 2019-03-13 13/03/2019 SCI YAMA
 1342 m² 20 C RUE DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB207
C282
C286 		Permis de construire 2018-10-22 22/10/2018 0 m² RUE DE L'ANCIENNE DOUANE E FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZB132 Permis de construire 2018-03-21 21/03/2018 SIVAC
 648 m² 12 C RUE DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150 Détails
C82 Permis de construire 2015-08-25 25/08/2015 49 m² 5092 RUE DU LAVOIR FOUSSEMAGNE 90150 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZB60 2024-07-08 08/07/2024 3910 m² FAUBOURG SAINT-ANTOINE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZA296
ZA297
ZA298 		2023-05-03 03/05/2023 NEOLIA
 1645 m² FOUSSEMAGNE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
A619
ZB225 		2018-01-09 09/01/2018 3542 m² 16 RUE DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150 Détails
ZC109
ZC9 		2014-10-06 06/10/2014 0 m² RUE D ALSACE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A614
A617 		2021-04-28 28/04/2021 GAM PROD
 0 m² 22 RUE DES VOSGES ZAC DE LA GLACIERE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
C262 2020-12-17 17/12/2020 0 m² 14 RUE D'ALSACE FOUSSEMAGNE 90150 Détails
C169 2015-11-13 13/11/2015 470 m² 4 FAUBO ST MARTIN FOUSSEMAGNE 90150 Détails
C35 2014-08-11 11/08/2014 0 m² 6 FAUBOURG SAINT ANTOINE FOUSSEMAGNE 90150 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Foussemagne

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Foussemagne ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Foussemagne depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Foussemagne, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.