Permis de construire n° PC 09004921A0002 à Foussemagne

Permis de construire

N° PC 09004921A0002

Ville de Foussemagne · 90150

Bénéficiaire

MBO BRETON

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA GASSE FOUSSEMAGNE

Date d'autorisation

06/01/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 20

Superficie du terrain

37100 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation06/01/2022

Ouverture du chantier01/12/2022

👤Demandeur

DénominationMBO BRETON

SIRET83070316100018

SIREN830703161

Code postal90150

LocalitéANGEOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFoussemagne (90049)

Code postal90150

AdresseCHEMIN DE LA GASSE FOUSSEMAGNE

ParcellesZC 20

Superficie terrain37100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant601 m²

Surface locaux transformée601 m²

Surface agricole avant601 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.