France Cadastre
A propos de Foussemagne
Code postal : 90150Code INSEE : 90049
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Foussemagne
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT CEDEX
Les derniers Permis de Construire à Foussemagne Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZB60 ZB129 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 111 m² | 16 faubourg Saint Antoine |
| ZB60 ZB129 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 111 m² | 16 faubourg Saint Antoine |
| Permis de construire | 2022 | Particuliers | 0 m² | 28 rue d'Alsace | |
| C282 C282 ZB207 | Permis de construire | 2022 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 287 m² | 1 Rue de l'Ancienne Douane |
| A623 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 181 m² | 16 rue des Vosges |
| C19 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 214 m² | rue d'Alsace Le Village |
| ZB207 C282 C286 | Permis de construire | 2018 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 28 m² | rue de l'Ancienne Douane e |
| A2 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 141 m² | 16 faubourg des Vosges |
| ZB220 ZB222 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 110 m² | 5 rue de la Marniere |
| ZC270 | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 147 m² | Lotissement Le Paquis |
Consultez le cadastre de Foussemagne grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Foussemagne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Foussemagne et ses alentours. Le relevé cadastral de Foussemagne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Foussemagne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Foussemagne ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foussemagne
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foussemagne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Foussemagne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Foussemagne au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Foussemagne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Foussemagne dans tous les formats désirés.
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