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La commune de Frais dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Frais

Code postal : 90150
Code INSEE : 90050
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Frais

2 rue Charron
90150 FRAIS
+33 3 84 23 82 62
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Frais

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Frais Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
C74 Permis de construire 2021 Particuliers 160 m² 15 rue d'Alsace
C172 Permis de construire 2019 Particuliers 149 m² SUR LES PLANCHES
C164 Permis de construire 2018 Particuliers 105 m² rue d
C104 C103 C42 Permis de construire 2018 Particuliers 118 m² 7TER Rue de la Saint Nicolas
C154 Permis de construire 2018 Particuliers 147 m² 17B rue d'Alsace
ZD187 Permis de construire 2017 Particuliers 131 m² 10 te rue de la saint Nicolas
Permis de construire 2016 Particuliers 136 m² CHEMIN DE L'ETANG 90150 FRAIS
C165 Permis de construire 2016 Particuliers 123 m² SUR LES PLANCHES
C95 C40 Permis de construire 2015 Particuliers 217 m² RUE DE LA CROIX 90150 FRAIS
Permis de construire 2014 Particuliers 140 m² LOT 4 LOTISSEMENT "" LE PRÉ DE LA CAILL

Consultez le cadastre de Frais grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frais vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frais et ses alentours. Le relevé cadastral de Frais vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frais vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frais ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frais

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frais, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frais à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frais au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frais. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frais dans tous les formats désirés.

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