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La commune de Bessoncourt dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bessoncourt : Phaffans - Chèvremont - Lacollonge - Denney - Fontenelle - Frais

A propos de Bessoncourt

Code postal : 90160
Code INSEE : 90012
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Bessoncourt

19, rue des Magnolias
90160 Bessoncourt
+33 3 84 29 93 67
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Bessoncourt

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Bessoncourt Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
585D logements 2020 SAS HERMES 1278 m² 10 RUE DES BLEUETS
339ZA locaux 2019 SCI SABA 2025 m² 3 rue des Artisans
339ZA locaux 2019 SCI SABA 2025 m² 3 rue des Artisans
438ZD
439ZD
locaux 2019 RETAIL PRODEV 8574 m² avenue du Tilleul
440ZD
441ZD
447ZD
locaux 2019 RETAIL PRODEV 14561 m² avenue du Tilleul

Consultez le cadastre de Bessoncourt grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bessoncourt vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bessoncourt et ses alentours. Le relevé cadastral de Bessoncourt vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bessoncourt vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bessoncourt ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bessoncourt

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bessoncourt, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bessoncourt à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bessoncourt au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bessoncourt. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bessoncourt dans tous les formats désirés.

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