Permis de construire
N° PC 09001220A0005
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
HERMES
Adresse du terrain
10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
21/10/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 585
Superficie du terrain
1278 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
106 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation21/10/2020
Ouverture du chantier21/10/2020

👤Demandeur

DénominationHERMES
SIREN831209739
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
ParcellesD 585
Superficie terrain1278 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée106 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.