Permis de construire n° PC 09001220A0005 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001220A0005

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

HERMES

Adresse du terrain

10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

21/10/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 585

Superficie du terrain

1278 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

← Toutes les autorisations à Bessoncourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation21/10/2020

Ouverture du chantier21/10/2020

👤Demandeur

DénominationHERMES

SIREN831209739

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160

ParcellesD 585

Superficie terrain1278 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.