Permis de construire n° PC 09001225A0011 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001225A0011

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

GREENYELLOW

Adresse du terrain

LIEU-DIT BLOSIER BLOSIER BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

20/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 376 · ZD 377

Superficie du terrain

86525 m²

Surface locaux créée

68 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bessoncourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation20/01/2026

👤Demandeur

DénominationGREENYELLOW

SIRET50165739900033

SIREN501657399

Code postal13002

LocalitéMARSEILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseLIEU-DIT BLOSIER BLOSIER BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 376 · ZD 377

Superficie terrain86525 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant16702 m²

Surface locaux créée68 m²

Surface commerce avant16702 m²

Surface commerce créée68 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.