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Permis de construire
N° PC 09001225A0010
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
NNI
Adresse du terrain
RUE DES VOSGES BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
18/11/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 565 · D 549
Superficie du terrain
516 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
221 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation18/11/2025
Ouverture du chantier13/12/2025

👤Demandeur

DénominationNNI
SIRET94180158100013
SIREN941801581
Code postal90160
LocalitéBESSONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
AdresseRUE DES VOSGES BESSONCOURT 90160
ParcellesD 565 · D 549
Superficie terrain516 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée221 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.