Permis d'aménager n° PA 09001222A0002 à Bessoncourt

Permis d'aménager

N° PA 09001222A0002

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

LA MAISON DU TREIZIEME

Adresse du terrain

ZONE COMMERCIALE ""PORTE DE AU SARRE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

20/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 88 · ZD 89

Superficie du terrain

73064 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation20/03/2023

👤Demandeur

DénominationLA MAISON DU TREIZIEME

SIRET30414120300071

SIREN304141203

Code postal94130

LocalitéNOGENT-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseZONE COMMERCIALE ""PORTE DE AU SARRE BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 88 · ZD 89

Superficie terrain73064 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.