Permis de construire n° PC 09001225A0001 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001225A0001

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

25/03/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 363 · OD 363 · OD 116

Superficie du terrain

5160 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/03/2025

Ouverture du chantier23/06/2025

👤Demandeur

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse6 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160

Parcelles0D 363 · OD 363 · OD 116

Superficie terrain5160 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.