Permis de construire
N° PC 09001225A0001
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
25/03/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 363 · OD 363 · OD 116
Superficie du terrain
5160 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/03/2025
Ouverture du chantier23/06/2025

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéBESSONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse6 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
Parcelles0D 363 · OD 363 · OD 116
Superficie terrain5160 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée96 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.