Permis de construire n° PC 09001225A0007 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001225A0007

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SCI AKZ

Adresse du terrain

IMPASSE DES MARCASSINS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

17/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 346 · ZD 494 · ZD 499

Superficie du terrain

5601 m²

Surface locaux créée

2279 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/12/2025

👤Demandeur

DénominationSCI AKZ

SIRET94859501200014

SIREN948595012

Code postal68850

LocalitéSTAFFELFELDEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseIMPASSE DES MARCASSINS BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 346 · ZD 494 · ZD 499

Superficie terrain5601 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2279 m²

Surface commerce créée1352 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.