Permis d'aménager
N° PA 09001225A0002
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
19/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 113 · D 114 · D 508
Superficie du terrain
2549 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation19/02/2026

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéBESSONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse4 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
ParcellesD 113 · D 114 · D 508
Superficie terrain2549 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.