Permis de construire n° PC 09001224A0009 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001224A0009

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE

Adresse du terrain

RUE DES VIOLETTES BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

24/02/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 734 · D 760 · D 763

Superficie du terrain

2355 m²

Logements créés

Surface habitable créée

782 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation24/02/2025

Ouverture du chantier29/09/2025

👤Demandeur

DénominationVIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE

SIRET82517623300013

SIREN825176233

Code postal68460

LocalitéLUTTERBACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseRUE DES VIOLETTES BESSONCOURT 90160

ParcellesD 734 · D 760 · D 763

Superficie terrain2355 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont collectifs12

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces6

Surface habitable créée782 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.